LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77560751800336

• Accord sur le cadre de mise en place du CSE et ses modalités de fonctionnement au sein de l'Adapei 45 (T04518000498)
  Début : 12/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET

• Accord sur les temps de repos de l'Adapei 45 (T04518000433)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD DE METHODES DU 18/07/2017 SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION SUR LES ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DE L'ADAPEI 45 (T04518000427)
  Début : 25/10/2018 Fin : 30/06/2019
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• Accord d'entreprise sur la prolongation des anciens accords RTT et congés jusqu'au 31/12/2018 (T04518000285)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/12/2018
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