LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77560751800450

• Accord relatif à l'exercice du droit d'expression des salariés de l'Adapei 45 (T04526062992)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord du 15 mai 2022 relatif à la mise en place du télétravail (T04523006309)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord 19 décembre 2019 relatif à la mise en place d'un CET (T04523006310)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord du 15 décembre 2020 relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels (T04523006311)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord du 12 novembre 2018 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés cadres (T04523006312)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord du 12 novembre 2018 sur le cadre de mise en place du CSE et des modalités de fonctionnement (T04523006315)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord du 19 décembre 2019 relatif à l'aménagement du temps de travail (T04523006316)
  Début : 21/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord du 17 octobre 2018 relatif aux temps de repos et temps de déplacement (T04523006314)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'Adapei 45 (T04522004661)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail des salariés non cadres ET cadres ne relevant pas de l'accord d'entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail des salariés cadres (T04521003080)
  Début : 11/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels (T04521003021)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise Télétravail et organisation de l'annualisation sur période de crise sanitaire en lien avec le COVID-19 (T04520002821)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL SUR LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE EN LIEN AVEC LE COVID-19 (T04520002172)
  Début : 09/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• PV Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (T04520001918)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le Droit à la Déconnexion (T04520001901)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T04520001898)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail des salariés cadres (T04520001891)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord du 21 avril 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2025 (T04523006313)
  Début : 01/08/2023 Fin : 21/04/2025
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• Accord d’adaptation relatif aux modalités de négociation des accords applicables au sein de l’ADAPEI 45 (T04521003341)
  Début : 29/03/2021 Fin : 28/03/2025
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• Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections du CSE au sein de l'Adapei 45 (T04523005532)
  Début : 20/01/2023 Fin : 30/04/2023
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• Accord d'entreprise valorisation de la période de confinement en lien avec le COVID-19 (T04520002732)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/05/2021
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• Avenant accord de méthodes sur les modalités de négociation des accords de l'Adapei 45 (T04519001544)
  Début : 01/08/2019 Fin : 19/12/2019
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