ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS
Informations juridiques
| Société | ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS |
| Siren | 321088668 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 1350 RTE DU LAC 26770 SAINT PANTALEON LES VIGNES |
| Code APE | 8720A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 32108866800041
-
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (T02626062478)
Début : 05/03/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS -
UN ACCORD RELATIF AU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL EN SITUATION DE HANDICAP DE L'ENTREPRISE ADAPTEE (T02622003610)
Début : 03/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS -
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02621002700)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS -
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19 (T02620002398)
Début : 30/09/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS -
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02619000972)
Début : 22/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DES TILLEULS
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