LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55201683400053

• Accord de méthodologie définissant la démarche de mise en œuvre du projet de transformation sociale de Liebherr Toulouse Aerospace – « Construire les nouveaux équilibres de dema (T03118001101)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée (T03121007643)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/06/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée (T03120006842)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/06/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de droit commun pour circonstances exceptionnelles - personne vulnérable et garde d'enfant(s) (T03121007644)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord de solidarité sur l'indemnisation de l'activité partielle (T03120006839)
  Début : 01/08/2020 Fin : 30/09/2020
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• EPIDEMIE COVID-19: Accord de solidarité sur l'indemnisation de l'activité partielle au sein de LTS (T03120005949)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/07/2020
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03120005797)
  Début : 31/05/2019 Fin : 31/05/2020
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• Protocole d'accord préélectoral dans le cadre des élections du Comité Social et Economique (T03119003192)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T03119003092)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord à durée déterminée définissant les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pou voir d'achat au sein de Liebherr Aerospace Toulouse (T03119003095)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant à durée déterminée à l'accord collectif d'entreprise du 4 février 2008 modifié instituant la mise en place d'un régime complémentaire unique et harmonisé de remboursement des frais de santé au bénéficie du persnnel de la société Liebherr Aerospace (T03119002928)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant à durée déterminée à l'accord d'entreprise du 31/05/2017 relatif au télétravail (A03117005964)
  Début : 01/10/2017 Fin : 31/03/2019
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• Avenant à durée déterminée à l'accord collectif d'entreprise du 4 février 2008 modifié instituant la mise en place d'un régime complémentaire unique et harmonisé de remboursement des frais d (A03118007554)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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