LOGIREM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 06080477000075

• avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 25/11/2005 relatif au dispositif frais de santé (T01320006400)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOGIREM

• avenant n°1 à l'accord du 25/11/2005 relatif au dispositif prévoyance des salariés cadres et non cadres (T01318002559)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 (A01318010458)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 25/11/2005 relatif au dispositif frais de santé des salariés cadres et non cadres (A01317010006)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T01323017192)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle HF et la Qualité de Vie au Travail (T01322015819)
  Début : 10/09/2022 Fin : 09/09/2025
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• Accord portant sur les conditions d’accès et d’utilisation de l’intranet par les organisations syndicales (T01322014907)
  Début : 15/06/2022 Fin : 14/06/2024
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T01321012434)
  Début : 13/09/2021 Fin : 12/09/2023
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• Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur (T01322016129)
  Début : 06/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord de négociation annuelle 2022 (T01322013510)
  Début : 03/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord NAO 2021 (T01321010213)
  Début : 19/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• avenant à l'accord de mise en place d'un dispositif de primes variables sur objectifs (T01319005850)
  Début : 11/10/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de primes variables sur objectifs (T01319002678)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• accord portant sur l'égalité professionnelle HF et la qualité de vie au travail (T01318002568)
  Début : 27/12/2018 Fin : 26/12/2021
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• Accord d'entreprise portant sur la gestion des emplois et des compétences (T01318002570)
  Début : 27/12/2018 Fin : 26/12/2021
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• Accord d’entreprise portant sur les conditions d’accès et d’utilisation de l’intranet par les organisations syndicales (T01320009038)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2021
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• avenant à l'accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01320008218)
  Début : 03/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la prise de jours de congés payés afin de faire face à la situation exceptionnelle covid-19 (T01320007524)
  Début : 10/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01320007312)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T01319003188)
  Début : 11/02/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord de Négociation Annuelle 2019 (T01319002677)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord relatif à la mise en place du télétravail dans l'entreprise (T01318002224)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2019
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• Accord relatif à la réduction des mandats des délégués du personnel et membres du CE (T01319005323)
  Début : 15/07/2019 Fin : 16/10/2019
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