LUZEAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50894796700016

• Un accord portant sur la mise en place de la convention collective nationale 5 branches et la mise à jour des accords collectifs (T05126062872)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de plaine de Saint Rémy sur Bussy et de Recy en date du 06/03/2023 (T05124060768)
  Début : 13/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un avenant à l'accord portant sur la participation aux frais de trajets en date du 31/03/2022 (T05123005691)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur le développement et la valorisation des compétences (T05123005693)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de plaine de Saint Rémy sur Bussy et de Recy (T05123005694)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004341)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur la détermination et l'attribution des jours de congés de fractionnement (T05122004355)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur la participation aux frais de trajet (T05122004356)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003328)
  Début : 04/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Négociations annuelles obligatoires 2018 (T05118000014)
  Début : 09/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur le fonctionnement du CSE et la mise en place d'une C2SCT (T05123005530)
  Début : 09/03/2023 Fin : 31/01/2026
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123005688)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de Saint Rémy sur Bussy et de Recy (T05122004354)
  Début : 13/04/2022 Fin : 12/04/2023
  Accord d'entreprise LUZEAL

• ACCORD D'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE (T05118000563)
  Début : 21/11/2018 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise LUZEAL

• Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de Saint Rémy sur Bussy et de Recy (T05121003327)
  Début : 04/05/2021 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise LUZEAL