Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (84 accords)

ALIANE

Accord d'entreprise ALIANE 28/05/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 26/09/2018
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE ALIANE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 26/09/2018
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALIANE
ACCORD

AXEREAL ELEVAGE

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 18/09/2017
Avenant n° 2 à l'accord sur l'assurance complémentaire santé de l'Unité économique et sociale AXEREAL ELEVAGE
AVENANT

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 01/10/2017
AVENANT à l'accord sur l'organisation du temps de travail de l'UES AXEREAL ELEVAGE
AVENANT

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 19/06/2018
ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 28/11/2018
Accord fusionnant les salaires de base et les compléments différentiels
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 23/01/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES AXEREAL ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 23/01/2019
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 24/01/2019
ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 24/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MAISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

COBRENA

Accord d'entreprise COBRENA 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018
ACCORD

CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES

Accord d'entreprise CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES 25/10/2018
un Accord d'entreprise sur l'augmentation collective des salaires des catégories de personnel non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES 20/11/2018
Un Accord de méthode relatif à la négociation d'accords collectifs
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 01/12/2017
Accord du 1er décembre 2017 relatif aux horaires des services administrtifs siège Chemaudin & Vaux -Saône
ACCORD

D.F.P.NUTRALIANCE

Accord d'entreprise D.F.P.NUTRALIANCE 22/12/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise D.F.P.NUTRALIANCE 21/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

DENKAVIT FRANCE

Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 22/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT ET A L'INDEMNISATION DES ASTREINTES
ACCORD

ENA

Accord d'entreprise ENA 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018
ACCORD

ETABLISSEMENTS AUROUZE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AUROUZE 29/11/2017
UN ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

INNOVAFEED

Accord d'entreprise INNOVAFEED 21/08/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

LUZEAL

Accord d'entreprise LUZEAL 09/04/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 21/11/2018
ACCORD D'ORGANISATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

MIXSCIENCE

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 14/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 09/11/2017
ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION DE LA COUVERTURE COLLECTIVE FRAIS DE SANTE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 19/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREet EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 19/12/2017
UN ACCORD SUR LE DELAIS DE CONSULTATION DU C.E et DU CHSCT AU PROJET D'UN CAMPUS AVRIL
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 19/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREet EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

N.N.A.

Accord d'entreprise N.N.A. 27/03/2018
Evolution des salaires effectifs 2018
ACCORD

Accord d'entreprise N.N.A. 05/04/2018
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

NEALIA

Accord d'entreprise NEALIA 11/06/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise NEALIA 07/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur le thème de la garantie complémentaire de remnoursement de frais de santé
ACCORD

NEOLAIT

Accord d'entreprise NEOLAIT 31/08/2018
Accord sur le report des elections professionnelles dans le cadre de la mise en place du comite social et economique
ACCORD

NEOVIA

Accord d'entreprise NEOVIA 10/10/2017
ACCORD DE CONVERGENCE DU STATUT SOCIAL DE LA SOCIETE NEOVIA
ACCORD

Accord d'entreprise NEOVIA 10/10/2017
ACCORD DE CONVERGENCE DU STATUT SOCIAL DE LA SOCIETE NEOVIA
ACCORD

Accord d'entreprise NEOVIA 20/12/2018
ACCORD DE METHODE DE GROUPE PORTANT SUR LA NEGOCIATION DU STATUT COLLECTIF DU GROUPE NEOVIA
ACCORD

NNA SAS

Accord d'entreprise NNA SAS 05/12/2018
L'Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise NNA SAS 05/12/2018
Avenant n°1 sur les astreintes
AVENANT

PROVIMI FRANCE

Accord d'entreprise PROVIMI FRANCE 28/05/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NAO 2018
ACCORD

SAMAB

Accord d'entreprise SAMAB 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAMAB 28/12/2018
ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE AVENANT N°1 DU 28 DECEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAMAB 24/01/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif fondateur du statut social des salariés SAMAB valant substitution
AVENANT

Accord d'entreprise SAMAB 24/01/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif fondateur du statut social des salariés SAMAB valant substitution
AVENANT

SANDERS AURORE

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 17/10/2017
AVENANT DE MISE EN CONFORMITE DE L'AVENANT DU 21 JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 23/11/2017
ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF AU PROJET DE DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR RELATIVE A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 23/11/2017
ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF AU PROJET DE LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE COUVERTURE MUTUELLE A COMPTER DU 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 17/10/2017
AVENANT DE MISE EN CONFORMITE DE L'AVENANT DU 21 JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 13/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

SANDERS BRETAGNE

Accord d'entreprise SANDERS BRETAGNE 07/11/2017
ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS BRETAGNE 17/11/2017
ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS BRETAGNE 19/01/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS BRETAGNE 25/05/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS BRETAGNE 16/10/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS POUR LES PARENTS D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE ET LES PROCHES AIDANTS
ACCORD

SANDERS CENTRE AUVERGNE

Accord d'entreprise SANDERS CENTRE AUVERGNE 21/12/2017
COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS CENTRE AUVERGNE 20/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

SANDERS EURALIS

Accord d'entreprise SANDERS EURALIS 09/11/2017
ACCORD RELATIF A LA COUVERTURE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS EURALIS 25/01/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS EURALIS 25/01/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

SANDERS NORD EST

Accord d'entreprise SANDERS NORD EST 26/09/2017
Accord sur la fixation du délai de consultation du CE relatif au projet de création d'une co-entreprise industrielle
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS NORD EST 06/12/2017
Accord d'entreprise en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS NORD EST 09/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS NORD EST 25/09/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SANDERS OUEST

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 19/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 30/11/2017
Accord sur le don de jours de repos pour enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 23/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 30/11/2017
Accord d'entreprise en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
ACCORD

SANICOOPA

Accord d'entreprise SANICOOPA 25/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SANICOOPA 16/07/2018
NAO 2018
ACCORD

SERMIX

Accord d'entreprise SERMIX 19/12/2017
ACCORD DE METHODE
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAPDEA

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAPDEA 26/02/2019
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION 25/05/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/12/2016 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2016
AVENANT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESS

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESS 06/09/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 31/05/2018
AVENANT UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
AVENANT

SOCIETE LAITIERE DE RETIERS

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE RETIERS 27/10/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE RETIERS 05/06/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NAO 2018
ACCORD

SOFIVO

Accord d'entreprise SOFIVO 12/02/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

TECNOFIRM

Accord d'entreprise TECNOFIRM 19/06/2018
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

UES EVEN NUTRITION ANIMALE

Accord d'entreprise UES EVEN NUTRITION ANIMALE 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UES EVEN NUTRITION ANIMALE 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

UIES EVEN NUTRITIION ANIMALE

Accord d'entreprise UIES EVEN NUTRITIION ANIMALE 08/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

UNION REUNIONNAISE COOPERATIVE AGRICOL

Accord d'entreprise UNION REUNIONNAISE COOPERATIVE AGRICOL 05/12/2017
ACCORD SUR L'EGALITE HOMME FEMME AU TRAVAIL
ACCORD

VETAGRI

Accord d'entreprise VETAGRI 28/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD