Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Accord d'entreprise ADM FRANCE 25/11/2019
ACCORD MODERNISANT LE DIALOGUE SOCIAL, VALORISANT L'EXERCICE ET LES RESPONSABILITÉS AU SEIN DU GROUPE NEOVIA
ACCORD

Accord d'entreprise ADM FRANCE 25/11/2019
COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 28/05/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 26/09/2018
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE ALIANE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 26/09/2018
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALIANE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 21/12/2018
Accord collectif d'entreprise santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 08/10/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 09/12/2021
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 26/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 10/12/2021
Un avenant à l'accord portant sur l'harmonisation et la substitution en date du 26/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 08/03/2022
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 10/03/2022
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 19/09/2022
Un accord portant l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 12/09/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 12/09/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 07/04/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE ALIANE DU 01/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 12/04/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALIANE DU 29/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 16/03/2023
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 01/08/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE DEUXIEME SEMESTRE 2022 SOCIETE ALIANE
ACCORD

Accord d'entreprise ALICOOP 02/07/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ALICOOP 31/05/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ALICOOP 14/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ALICOOP 21/03/2023
Avenant 1 à l'Accord d'Entreprise : Compte épargne temps (CET) du 14/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ALICOOP 28/06/2023
Avenant 2 à l'accord d'Entreprise : Compte épargne temps (CET) du 14/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ALICOOP 18/08/2023
Accord relatif à la définition du périmètre de mise en place des élections professionnelles des membres de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALICOOP 18/08/2023
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres du comité économique et social
ACCORD