Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Accord d'entreprise CONSEILS COMPETENCES PRODUCTIONS ANIMALE 15/01/2025
Accord d'entreprise portant sur les délais de prise des congés complémentaires acquis dans le cadre de l'article 37 de la Loi N° 2024-364 du 22/04/2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS COMPETENCES PRODUCTIONS ANIMALE 25/03/2025
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS COMPETENCES PRODUCTIONS ANIMALE 04/04/2025
Un Accord relatif aux Frais de Transport des Trajets "Domicile - Lieu de travail" et Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS COMPETENCES PRODUCTIONS ANIMALE 19/08/2025
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS COMPETENCES PRODUCTIONS ANIMALE 31/12/2025
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION AU SEIN DE L'UES CCPA
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS COMPETENCES PRODUCTIONS ANIMALE 24/02/2026
UN ACCORD N.A.O 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES 30/06/2022
Avenant à l'accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et égalité professionnelle Femmes / Hommes 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES 08/09/2022
Accord relatif à la mise en place d'une CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES 08/09/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES 08/09/2022
Accord relatif aux frais de transport des trajets "Domicile - Lieu de travail" et Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS 04/03/2019
ACCORD DE TRANSITION ELARGI DANS LE CADRE DU PROJET D'UNION DES GROUPES TRISKALIA ET D'AUCY
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSA 14/11/2019
Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise concernant l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 01/12/2017
Accord du 1er décembre 2017 relatif aux horaires des services administrtifs siège Chemaudin & Vaux -Saône
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 08/12/2020
Accord d'entreprise portant sur des dispositions et mesures relatives au dispositif du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 02/07/2021
Accord collectif d'adaptation pour l'harmonisation du statut du personnel de l'UES après le transfert de la branche d'activité machinisme
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 15/12/2020
Accord collectif pour la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique de l'UES Terre Comtoise Lisadou
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 17/12/2021
avenant à l'accord d'entreprise portant sur des dispositions et mesures relatives au dispositif du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 17/12/2021
avenant 1 a l'accord collectif d'adaptation pour l'harmonisation du statut du personnel de l'unité économique et sociale Terre Comtoise après le transfert de la branche d'activité machinisme
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 24/03/2022
Négociations Annuelles Obligatoires Rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 08/02/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 25/07/2022
Accord juillet 2022 NAO rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 06/04/2023
accord prolongation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 11/05/2023
accord 2023 NAO rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 23/05/2023
accord collectif autorisant le vote électronique dans l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 17/12/2021
accord d'"entreprise Egalité Femmes Hommes pour l'UES, à effet du 01/01/2022 au 31/12/2026
ACCORD