Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 22/02/2024
ACCORD PORTANT SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 23/05/2024
un Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 18/12/2024
Avenant n°1 à l'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail et les heures supplémentaires
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 01/01/2025
Accord collectif instituant un régime de frais de santé obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 06/11/2025
Accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
COOPERATIVE GARUN PAYSANNE
Accord d'entreprise COOPERATIVE GARUN PAYSANNE 23/03/2020
ACCORD POUR IMPOSER LA PRISE DE 5 CONGES PAYES
ACCORD
COOPERATIVE GARUN PAYSANNE
Accord d'entreprise COOPERATIVE GARUN PAYSANNE 18/12/2023
ACCORD POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE GARUN PAYSANNE 20/11/2025
ACCORD POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
COOPERL ARC ATLANTIQUE
Accord d'entreprise COOPERL ARC ATLANTIQUE 06/02/2020
Accord d'Etablissement sur la mise en place et l'organisation des astreintes sur le site de Plestan
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERL ARC ATLANTIQUE 06/02/2020
Un Accord d'etablissement sur la mise en place et l'organisation des astreintes sur l'établissement de Montreuil sous Perouse
ACCORD
D.F.P.NUTRALIANCE
Accord d'entreprise D.F.P.NUTRALIANCE 22/12/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise D.F.P.NUTRALIANCE 21/12/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise D.F.P.NUTRALIANCE 24/05/2018
ACCORD EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise D.F.P.NUTRALIANCE 04/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
DENKAVIT
Accord d'entreprise DENKAVIT 07/03/2024
accord collectif journée de solidarité
ACCORD
DENKAVIT FRANCE
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 22/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT ET A L'INDEMNISATION DES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 05/09/2019
Accord vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 12/03/2020
accord CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 12/05/2020
Accord collectif égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 18/05/2020
NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 11/12/2020
Accord collectif relatif aux entretiens professionnels et bilan à 6 ans Société Denkavit France
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 15/03/2022
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 25/04/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 13/03/2024
Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 13/03/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)
ACCORD
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