Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
ALICOOP
Accord d'entreprise ALICOOP 29/05/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ALICOOP 26/03/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ALICOOP 13/06/2025
AVENANT N°4 A L’ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ALICOOP 26/03/2026
NAO 2026
ACCORD
ALIMAB
Accord d'entreprise ALIMAB 07/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ALIMENT BETAIL LIMOUSIN SAS
Accord d'entreprise ALIMENT BETAIL LIMOUSIN SAS 20/03/2019
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ALIMENTS MERCIER
Accord d'entreprise ALIMENTS MERCIER 20/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ALIMENTS MERCIER 16/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACITIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise ALIMENTS MERCIER 05/10/2023
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
Accord d'entreprise ALIMENTS MERCIER 05/12/2025
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
AVENANT
ALPHA PELLETS
Accord d'entreprise ALPHA PELLETS 21/12/2020
Déterminée avec tacite reconduction
ACCORD
ALPHATECH
Accord d'entreprise ALPHATECH 03/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la société Alphatech
ACCORD
Accord d'entreprise ALPHATECH 06/06/2024
AVENANT N°1 PORTANT PRÉCISIONS A L’ACCORD D’INTERESSEMENT AUX RESULTATS ET AUX PERFORMANCES DE L’ENTREPRISE ALPHATECH 2022 – 2023 - 2024
AVENANT
Accord d'entreprise ALPHATECH 04/12/2025
Accord sur la Travail de Nuit au sein de l'entreprise ALPHATECH
ACCORD
AMONT LDC
Accord d'entreprise AMONT LDC 16/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AMONT LDC 04/07/2025
Accord CET
ACCORD
APEVAL
Accord d'entreprise APEVAL 02/03/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ARRIVE NUTRITION ANIMALE
Accord d'entreprise ARRIVE NUTRITION ANIMALE 21/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE NUTRITION ANIMALE 04/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE NUTRITION ANIMALE 14/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE NUTRITION ANIMALE 08/12/2025
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
AVENANT
ARRIVE-BELLANNE
Accord d'entreprise ARRIVE-BELLANNE 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE-BELLANNE 13/05/2019
Protocole d'accord préélectoral concernant l'élection des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ARRIVE-BELLANNE 21/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASO NUTRITION
Accord d'entreprise ASO NUTRITION 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas