Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 15/03/2022
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 25/04/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 13/03/2024
Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 13/03/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 18/03/2025
Accord de Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DENKAVIT FRANCE 08/07/2026
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DESHYOUEST 17/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise DIETETIQUE ELEVAGE EN NUTRITION ANIMALE 28/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIETETIQUE ELEVAGE EN NUTRITION ANIMALE 26/11/2024
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise DIFAGRI 27/10/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONCLUSION DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise DIFAGRI 03/06/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EKWALI NUTRITION ANIMALE SAS 05/07/2024
Accord portant sur la mise en place d'un régime de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ENA 27/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENA 20/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENA 07/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AUROUZE 29/11/2017
UN ACCORD EN MATIERE DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AUROUZE 13/12/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AUROUZE 13/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 29 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS AUROUZE 22/10/2025
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BELLANNE 09/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BELLANNE 15/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BELLANNE 19/11/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT AMENAGEMENT DE L ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE BELLANNE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BELLANNE 09/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BELLANNE 10/03/2023
Accord portant sur les rémunérations effectives et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BELLANNE 17/12/2024
prorogation des mandats CSE
ACCORD