Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Accord d'entreprise LUZEAL 31/03/2022
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de Saint Rémy sur Bussy et de Recy
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 31/03/2022
Un accord portant sur la détermination et l'attribution des jours de congés de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 31/03/2022
Un accord portant sur la participation aux frais de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 09/03/2023
Un accord portant sur le fonctionnement du CSE et la mise en place d'une C2SCT
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 31/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 31/03/2023
Un avenant à l'accord portant sur la participation aux frais de trajets en date du 31/03/2022
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 31/03/2023
Un accord portant sur le développement et la valorisation des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 06/03/2023
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de plaine de Saint Rémy sur Bussy et de Recy
ACCORD

Accord d'entreprise LUZEAL 19/04/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail des personnels de plaine de Saint Rémy sur Bussy et de Recy en date du 06/03/2023
AVENANT

Accord d'entreprise LUZEAL 18/03/2026
Un accord portant sur la mise en place de la convention collective nationale 5 branches et la mise à jour des accords collectifs
ACCORD

Accord d'entreprise MG2 MIX 17/10/2024
ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 14/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 09/11/2017
ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION DE LA COUVERTURE COLLECTIVE FRAIS DE SANTE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 19/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREet EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 19/12/2017
UN ACCORD SUR LE DELAIS DE CONSULTATION DU C.E et DU CHSCT AU PROJET D'UN CAMPUS AVRIL
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 20/11/2018
Un ACCORD SUR LA FIXATION DES DELAIS DE CONSULTATIONS DU CHSCT ET DU CE DE L'UES RELATIF AUX PROJETS D'ACCORDS D'ENTREPRISE RELATIFS A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOUR ET AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 24/03/2020
Un Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Mixscience relatif à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail de 2015
AVENANT

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 06/11/2019
Un Avenant à l'Accord sur le Régime Collectif et Obligatoire de Remboursement de Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 10/04/2019
Un Accord d'Entreprise relatif aux Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 18/12/2018
Un Accord d'entreprise sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 14/02/2020
Un Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 21/02/2020
Un Accord sur les Moyens et Fonctionnement des Institutions Représentatives du Personnel au Sein de l'UES Mixscience et ASA
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 28/02/2019
Un Accord en 2020 concerant une N.A.O applicable en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MIXSCIENCE 03/07/2020
Un Accord d'Entreprise sur la Mise en Place d'une Primes d'Accompagnement pour les établissement de Chateau Gontier et de Laval
ACCORD