Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 21/07/2022
Accord sur les périmètres sociaux au sein de la branche Elevage
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 01/12/2022
Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur pour l'année 2022 au sein de l'UES AXEREAL ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 20/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12/12/2014 DE LA SOCIETE AUVERGNE POUSSIN
AVENANT

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 20/12/2022
AVENANT A L'ACCORD DU 23 FEVRIER 2017 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS AUVERGNE POUSSINS
AVENANT

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 30/01/2023
Accord de prorogation des mandats du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 07/03/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 09/05/2023
Avenant n°3 à l'Accord du 11 mars 2011 relatif à l'Assurance Complémentaire Santé de l'UES AXEREAL ELEVAGE
AVENANT

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 27/06/2023
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 30/08/2023
Avenant n°1 à l'accord du 17 octobre 2011 sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Elevage
AVENANT

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 21/12/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE 18/01/2024
Avenant n°4 à l'accord du 11 mars 2001 relatif au régime d'Assurance Complémentaire Santé de l'UES AXEREAL ELEVAGE
AVENANT

Accord d'entreprise BELLANNE 24/11/2023
portant sur les accessoires de rémunération et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BELLAVOL 19/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BELLAVOL 31/01/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES PAR LE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BELLAVOL 07/01/2020
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise BELLAVOL 29/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BIO ARMOR DEVELOPPEMENT 23/08/2023
Avenant accord d'intéressement de groupe
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMAR 18/03/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CIZERON BIO SA 23/05/2019
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMONT NUTRITION 28/05/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMONT NUTRITION 28/05/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMONT NUTRITION 20/10/2022
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 20 OCTOBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CLEMONT NUTRITION 24/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Décès – Arrêt de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMONT NUTRITION 24/10/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE - MISE EN CONFORMITE
AVENANT

Accord d'entreprise CLERMONT NUTRITION 08/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
AVENANT