MAISON DU THEATRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43145303400016

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T02926063661)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE

• un Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail (T02922007247)
  Début : 29/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE

• un accord relatif à la durée du travail et organisation du temps de travail (T02921004817)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU C.S.E.C. (T02920003972)
  Début : 17/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAISON DU THEATRE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNE (C.S.E.C.) (T02919002414)
  Début : 24/10/2019 Fin : 01/01/2999
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