MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31245049700010

• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00221001796)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes de la MATT (T00224060253)
  Début : 13/12/2023 Fin : 12/12/2027
  Accord d'entreprise MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00224060524)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

• Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00222002460)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

• Avenant N°4 à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi du 23 septembre 2020 (T00222002680)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

• Accord sur l'égalité professionnelle Homme/Femme (T00219000357)
  Début : 19/12/2018 Fin : 19/12/2022
  Accord d'entreprise MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

• Avenant N°3 à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi du 23 septembre 2020 (T00222002339)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/10/2022
  Accord d'entreprise MANUFACTURE TRANSFORMATION TEXTILE

• Avenant N°2 à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi du 23 septembre 2020 (T00221001974)
  Début : 04/10/2021 Fin : 01/04/2022
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• Avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité réduite pour le maintien dans l'emploi du 23 septembre 2020 (T00221001670)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2021
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• Accord APLD (T00220001379)
  Début : 05/10/2020 Fin : 04/04/2021
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• Un accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (A00219002192)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• un accord pour la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de la MATT (A00218001923)
  Début : 20/11/2017 Fin : 30/06/2018
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