Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise ADDUXI CONCEPTION REALISATION PLASTIQUE 22/12/2017
ACCORD portant sur l'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise 3 D PROD SAS 21/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE ( A.P.L.D.)
ACCORD

Accord d'entreprise 3 D SYSTEMS FRANCE SARL 06/04/2020
Accord sur les modalités dérogatoires d'application du chômage partiel pour le personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise 3 D SYSTEMS FRANCE SARL 18/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise A T E M I P 04/12/2018
l'accord collectif sur les attributions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise A.M.C COMPOSITES 13/09/2024
Accord d'entreprise visant à la suppression d'un usage relatif à la convention collective appliquée et à sa substitution
ACCORD

Accord d'entreprise A4 GV 13/03/2025
Accord contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise A4 SOLUTIONS 13/03/2025
Accord contingent annuel heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 01/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 06/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 22/07/2019
ACCORD DE SUPPLEANCE (OU EQUIPES DE FIN DE SEMAINE) SUR LE SITE DE COLOMIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 26/06/2020
ACCORD SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - PERIODE DU 01/01/2020 AU 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 25/02/2020
PV D'ACCORD RELATIF A LA Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 04/03/2020
Accord sur les modalités de la mise en place d'une CSSCT au sein de la société Adhetec - Période du 17/12/2019 au 16/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 29/10/2020
Accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 à compter du 01/12/2020 pour une période déterminée de 36 mois
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 23/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORALPOUR LES ELECTIONS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE ADHETEC
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 30/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 14/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC 11/03/2026
PV NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADHETEC SAS 14/11/2023
PAP
ACCORD

Accord d'entreprise ADI COMPOSITES MEDICAL 15/03/2018
Un accord sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ADI COMPOSITES MEDICAL 21/03/2019
Accord sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ADI COMPOSITES MEDICAL 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ADI COMPOSITES MEDICAL 30/01/2023
Procès-verbal de désaccord - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADI COMPOSITES MEDICAL 09/04/2024
PV NAO 2024
ACCORD