Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE)
Accord d'entreprise DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE) 07/06/2024
ACCORD INSTITUANT LES MESURES SALARIALES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE) 26/09/2024
AVENANT N°2 ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
Accord d'entreprise DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE) 06/06/2025
ACCORD INSTITUANT LES MESURES SALARIALES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE) 17/07/2025
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE JOURS DE REPOS EN FONCTION DE L'AGE
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE) 17/06/2026
Accord instituant les mesures salariales 2026
ACCORD
DEVILLE OUEST PLASTIQUE
Accord d'entreprise DEVILLE OUEST PLASTIQUE 04/11/2021
ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE OUEST PLASTIQUE 22/11/2022
AVENANT N°1 A l’ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
Accord d'entreprise DEVILLE OUEST PLASTIQUE 27/04/2023
Accord instituant les mesures salariales 2023
ACCORD
DEVILLE Ouest Plastique
Accord d'entreprise DEVILLE Ouest Plastique 30/03/2020
Accord Etat d’Urgence Sanitaire
ACCORD
DEVILLE TPC SAS
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS 22/11/2022
Avenant N°1 à l’ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS 06/04/2023
Accord instituant les mesures salariales 2023
ACCORD
DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS)
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 23/11/2021
ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 23/02/2021
Accord pour la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 08/12/2020
Accord pour la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 18/01/2023
Accord 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 11/06/2024
Accord instituant les mesures salariales 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 24/09/2024
REGLEMENT DU PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 24/09/2024
REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE RETRAITE D'ENTREPRISE COLLECTIF
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 22/10/2024
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 17/06/2025
Accord instituant les mesures salariales 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 17/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une gratification liée à la médaille du travail
ACCORD
Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 23/06/2026
ACCORD INSTITUANT LES MESURES SALARIALES 2026
ACCORD
DEVILLE Technical Plastic Components
Accord d'entreprise DEVILLE Technical Plastic Components 30/03/2020
Accord Etat d’Urgence Sanitaire
ACCORD
DIAM LORRIS
Accord d'entreprise DIAM LORRIS 17/12/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DIAM YZEURE
Accord d'entreprise DIAM YZEURE 12/12/2023
DON DE JOURS
ACCORD
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