Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise COOPER CAPRI SAS 14/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE VÉLO ET DU FORFAIT MOBILE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER CAPRI SAS 19/06/2019
Accord Collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER CAPRI SAS 05/09/2019
Avenant accord collectif relatif au régime de remboursement des frais de santé de la société cooper capri du 23/11/15
AVENANT

Accord d'entreprise CORPLEX RECYCLING 20/09/2021
ACCORD AUTORISANT LE RECOURS AUX FORFAITS EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise COURBIS THERMOFORMAGES 16/11/2020
Aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTALPACK 02/06/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CSP EUROPE 03/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 16/04/2019
Avenant 2 à l'accord groupe de mise en place des comités sociaux et économiques dans le périmètre de la Société DAHER AEROSPACE
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 13/04/2018
Avenant à l'application de l'accord du 30 juin 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail dans le cadre du passage aux 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/04/2018
POLITIQUE SALARIALE 2018 DAHER AEROSPACE
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 29/05/2018
Accord sur l'évolution de la convention collective des établissements relevant de la Pasturgie vers la conventionc ollective de la Métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 25/06/2018
Accord sur les astreintes DAHER Aerospace - Région Cebtre
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 04/02/2019
Protocole d'accord préélectoral du 4 février 2019 en vue de l'élection du COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE des établissements de la région PACA - DAHER AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 22/01/2019
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 21/12/2018
accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 26/03/2020
Organisation crise COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 06/05/2020
AVENANT n° 1 ACCORD ORGANISATION D'URGENCE - CRISE COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 23/10/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 23/10/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif specifique d'activité reduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 24/03/2021
Accord de substitution conclu dans le cadre du transfert de l'activité logistique de la société DB SCHENKER site de Ormes et Boulay les Barres vers la société DAHER AEROSPACE
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 10/06/2021
Politique Salariale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 28/09/2021
POLITIQUE SALARIALE 2021 : MESURES SPECIFIQUES D’EVOLUTION DES SALAIRES DAHER AEROSPACE – PERIMETRE COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 23/05/2022
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DAHER AEROSPACE LOIRE ATLANTIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 20/05/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT - PRIME SAMEDI
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 31/05/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DAHER AEROSPACE LOIRE ATLANTIQUE RELATIF A L'ASTREINTE, SIGNE LE 18/02/2018
AVENANT