Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
AUDITECH INNOVATIONS
Accord d'entreprise AUDITECH INNOVATIONS 05/02/2026
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime qualité productivité
ACCORD
AURAY PLAST
Accord d'entreprise AURAY PLAST 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Auray Plast
ACCORD
AXIS
Accord d'entreprise AXIS 11/02/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
AXYAL
Accord d'entreprise AXYAL 15/10/2020
Accord d'entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle pris en application de l'article 53 de la LOI n°2020-734 du 17 juin 2020 et du décret n°2020-926 du 28 juillet 2020
ACCORD
AZ INJECTION
Accord d'entreprise AZ INJECTION 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE APLD
ACCORD
AuraSpirit
Accord d'entreprise AuraSpirit 25/09/2020
accord de chômage partiel longue durée
ACCORD
BI-DESIGN LA FABRIK
Accord d'entreprise BI-DESIGN LA FABRIK 05/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BIC TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise BIC TECHNOLOGIES 24/06/2024
un Accord QVTEHD
ACCORD
BOURBON AP VOUJEAUCOURT
Accord d'entreprise BOURBON AP VOUJEAUCOURT 05/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Économique
ACCORD
BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA 16/12/2019
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS sur la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA 16/12/2019
Accord d'entreprise Equipes de suppléances BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA 16/12/2019
Accord relatif au don de jours à un proche aidant et à un parent d'un enfant gravement malade
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA 28/05/2020
ACCORD D'IMPOSITION DES CONGES PAYES - MESURE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA 18/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA 09/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREEUE UIELM
ACCORD
BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN AB
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN AB 08/11/2018
Accord d'entreprise sur la représentation du personnel et la représentation syndicale Site de Saint Lupicin
ACCORD
BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS JURA EN ABREGE BOURBON AP JURA 26/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PAR ABREVATION BOURBON AP MORTEAU
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PAR ABREVATION BOURBON AP MORTEAU 29/03/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PAR ABREVATION BOURBON AP MORTEAU 18/01/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
AVENANT
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PAR ABREVATION BOURBON AP MORTEAU 27/02/2024
Accord d'entreprise relatif au paiement de la majoration des heures de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON AUTOMOTIVE PLASTICS MORTEAU PAR ABREVATION BOURBON AP MORTEAU 20/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
BUATHIER SAS
Accord d'entreprise BUATHIER SAS 10/06/2025
Regime interessement Buathier 2025_2028
ACCORD
BVI
Accord d'entreprise BVI 05/03/2021
ADPL
ACCORD
C.I.T.P.
Accord d'entreprise C.I.T.P. 26/03/2019
Accord portant sur la Prorogation des mandats de la DUP conclu le 26/03/2019
ACCORD
C.J.P.
Accord d'entreprise C.J.P. 21/12/2022
L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
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