Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
DAHER AEROSPACE
Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE 03/07/2024
Avenant à l’application de l’accord du 30 Juin 1999 relatif à l’aménagement du temps de travail dans le cadre du passage aux 35 heures
AVENANT
DAHER AEROSPACE (Droit syndical et représentant du personnel)
Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE (Droit syndical et représentant du personnel) 09/02/2024
Accord portant définition de l'architecture des Instances Représentatives du Personnel & du dialogue social au sein du Groupe Daher
ACCORD
DAHER AIRCRAFT
Accord d'entreprise DAHER AIRCRAFT 28/07/2026
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE DAHER AIRCRAFT SAS
ACCORD
DELAMARE SOVRA SAS
Accord d'entreprise DELAMARE SOVRA SAS 01/07/2021
Accord sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
DELPLAST
Accord d'entreprise DELPLAST 30/04/2026
Accord collectif relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
DEMGY FRASNE
Accord d'entreprise DEMGY FRASNE 10/11/2020
Avenant n°1 à l'accord APLD
AVENANT
Accord d'entreprise DEMGY FRASNE 13/10/2020
Accord portant instauration du dispositif spécifique d'Activité Partielle (APLD)
ACCORD
DEMGY FRASNE - C.G. TEC
Accord d'entreprise DEMGY FRASNE - C.G. TEC 30/06/2021
Avenant n°2 à l'accord APLD
ACCORD
DEMGY NORMANDIE
Accord d'entreprise DEMGY NORMANDIE 30/09/2021
Accord portant modification de la périodicité des entretiens professionnels du 30.09.2021
ACCORD
DEMO INJECTION
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 05/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 17/12/2018
Accord Demo Injection égalité professionnelle femmes hommes et qualité de vie au travail signé le 17 12 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 19/03/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 19/11/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 10/03/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 15/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 29/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 07/07/2022
Accord collectif sur les rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 21/01/2025
Accord collectif sur les rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 08/02/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES RÉMUNÉRATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 08/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 08/02/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 20/02/2024
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise DEMO INJECTION 22/01/2024
Accord collectif sur les rémunération
ACCORD
DERANCOURT
Accord d'entreprise DERANCOURT 07/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD
DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE)
Accord d'entreprise DEVILLE OP (DEVILLE OUEST PLASTIQUE) 22/10/2018
Accord de substitution sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD
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