Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 17/06/2025
Accord instituant les mesures salariales 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 17/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une gratification liée à la médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DEVILLE TPC SAS (DEVILLE TECHNICAL PLASTIC COMPONENTS) 23/06/2026
ACCORD INSTITUANT LES MESURES SALARIALES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM LORRIS 17/12/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIAM YZEURE 12/12/2023
DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DICHTUNGSTECHNIK WALLSTABE AND SCHNEIDER GMBH AND CO KG 23/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU « FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE »
ACCORD

Accord d'entreprise DORIER PLAST 14/05/2019
ACCORD CONVENTION D'ENTREPRISE de performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 28/03/2019
ACCORD 1ER BLOC NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 11/05/2020
Accord NAO 2020 Duqueine Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 30/11/2020
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 23/03/2021
Accord relatif à la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 23/09/2021
Accord collectif égalité professionnelle Femme Homme
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 07/12/2021
Avenant télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 01/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 07/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 04/04/2023
Accord relatif aux NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 25/03/2024
Accord relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 26/04/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours, signé le 07/10/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 19/09/2024
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 17/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes & les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 29/04/2025
Accord collectif relatif au bon usage des outils numériques et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 30/04/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 16/09/2025
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE ATLANTIQUE 03/03/2026
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés et portant diverses mesures relatives à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DUQUEINE RHONE-ALPES 20/09/2017
PROROGATION DES MANDATS CE et DP
ACCORD