METSO FRANCE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 68555044400010

• Avenant n°2 à Accord d'entreprise mutuelle pour le Cadres du 23/11/2016 (T07120001466)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à Accord d'entreprise Mutuelle pour les non-cadres du 23/11/2016 (T07120001467)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord CSE (T07119001256)
  Début : 16/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PPPR (PRIME DE PERFORMANCE PRODUCTION REPARATION (T07119000803)
  Début : 25/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (A07117002524)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE-TEMPS (A07117002473)
  Début : 14/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07123004364)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2025
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• NAO 2024 (T07124060377)
  Début : 01/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD GEPP (T07121002832)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• AVENANT N° 1 A L4ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL signé le 13 octobre 2017 (A07117002515)
  Début : 13/10/2017 Fin : 13/10/2021
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A07117002467)
  Début : 13/10/2017 Fin : 13/10/2021
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• Protocole d'Accord Préélectoral CSE (T07119001270)
  Début : 19/09/2019 Fin : 19/09/2021
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• Vote électronique (T07119001269)
  Début : 16/09/2019 Fin : 16/09/2021
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• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07120001570)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES PARTAGES DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE (T07119000802)
  Début : 28/02/2019 Fin : 31/12/2019
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