MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43818052300013

• UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03422006638)
  Début : 10/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S

• UN ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENTDU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE DE TRANSPORT DU CENTRE DE FORMATION DU M.H.S.C (T03421005062)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S

• accord d'octroi de tickets restaurant (T03425063578)
  Début : 08/09/2025 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S

• UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T03420004119)
  Début : 24/09/2020 Fin : 23/09/2024
  Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S

• UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS (T03422006639)
  Début : 08/04/2022 Fin : 10/11/2022
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