NOVACARB

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44299328300039

• L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 30 décembre 2011 et relatif aux astreintes (T05421003184)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACARB

• Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T05419000664)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACARB

• Un Accord relatif à l'exercice du droit syndical (T05419000666)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACARB

• ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (T05418000500)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACARB

• Accord NAO sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail 2018 (A05418003563)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05420002451)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2023
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (salaires effectifs, durée et organisation du travail) (T05421002990)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T05420002144)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail (T05419001378)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord instaurant la Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (T05419001377)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord relatif à la mise en place du CSE (T05418000502)
  Début : 10/11/2018 Fin : 31/12/2018
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• Négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail - Accord pour l'année 2018 (T05418000219)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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