Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Accord d'entreprise AKZO NOBEL PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS 23/04/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM BV 11/02/2019
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM BV 17/02/2020
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM RV 17/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 15/04/2020
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 07/05/2020
Accord à durée déterminée relatif aux modalités d'indemnisation et d'organisation de l'activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 06/07/2020
ACCORD de nouvelle PROROGATION de l'accord à durée déterminée du 7 mai 2020 relatif aux modalités d'indemnisation et d'organisation de l'activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 10/06/2020
Accord DE PROROGATION de l’accord à durée déterminée du 07 mai 2020 relatif aux modalités d’indemnisation et d’organisation de l’activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 22/06/2020
Accord à durée déterminée relatif aux modalités d'adaptation à la crise économique consécutive à la crise sanitaire Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 23/07/2020
Avenant de prorogation de l'accord à durée déterminée du 6 juillet 2020 relatif aux modalités d'indemnisation et d'organisation de l'activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 18/09/2020
Accord du 18 septembre 2020 relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 04/01/2021
Accord relatif à la négociation annuelle pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 12/03/2021
Accord du 12 mars 2021 relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs au sein de l'établissement de Chalampé pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 29/01/2021
Avenant n°1 à l'accord à durée déterminée du 22 juin 2020 relatif aux modalités d'adaptation à la crise économique consécutive à la crise sanitaire Covid19
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 12/07/2021
Accord relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 12/07/2021
Avenant de prorogation de l'accord du 14 décembre 2018 relati à la prime operations de desamiantage de l'établissement de Chalampé de la Société Rhodia Opérations
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 14/06/2021
Accord relatif à la modernisation et l'animation du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 17/04/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 13/11/2023
Accord en faveur de l'égalité des chances et de l'intégration professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 04/12/2023
Avenant de prorogation relatif à l'accord relatif au tutorat du 4 juin 20219
AVENANT

Accord d'entreprise ARCANE INDUSTRIES 05/11/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique au sein de la société arcane industries
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANES INDUSTRIES 22/11/2022
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & DES CONGES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA 15/03/2021
Accord sur les modalités de fonctionnement et de reconnaissance liées à l'arrêt sexennal 2021 - Période du 01/04/2021 au 19/05/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA 09/03/2021
Protocole d'Accord de fin de conflit des 24 et 25 février 2021 sur les ateliers HHZ et dérivés
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA 12/11/2020
Accord d'adhésion à l'accord-cadre du 12 avril 2018 relatif aux principes et à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la société ARKEMA France
ACCORD