Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

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AKZO NOBEL PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS

Accord d'entreprise AKZO NOBEL PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS 23/04/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ALIPHOS ROTTERDAM BV

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM BV 11/02/2019
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ALIPHOS ROTTERDAM RV

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM RV 17/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM RV 17/05/2019
NAO 2019
ACCORD

ARKEMA FRANCE

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 16/10/2018
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

BORAX FRANCAIS

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 16/10/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 14/12/2018
Accord relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 17/01/2019
Accord prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 28/01/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 28/01/2019
NAO
ACCORD

CABOT CARBONE

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 28/02/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE SIMPLIFICATION DES REGLES DE PAYE
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 17/01/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 01/03/2019
FONCTIONNEMENT DU CSE ET DROIT SYNDICAL
ACCORD

CABOT CARBONE SAS

Accord d'entreprise CABOT CARBONE SAS 30/03/2018
Avenant à l'accord de prolongation des mandats du 27/12/2017
AVENANT

COTELLE SA

Accord d'entreprise COTELLE SA 04/01/2019
Accord realtif à la mise en place du Comité Sociale et Economique au sein de COTELLE SA
ACCORD

IMERYS PCC FRANCE

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel posté en continu - Avenant n° 1
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 09/01/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel du service emballage
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 19/02/2018
Accord relatif à l a négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 25/06/2018
Accord à durée déterminée de quatre ans relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 17/10/2018
Accord relatif aux primes de la société Imerys PCC France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 18/03/2019
Avenant Accord sur l'organisation du temps de travail pour le personnel poste en continu
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 18/03/2019
Accord d'entreprise Comité Social et Economique Périodicité des réunions et procès verbaux
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 31/01/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

INOVYN FRANCE

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 27/04/2018
Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 25/06/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 28/11/2018
Projet d'accord sur la Prévention des inaptitudes et en faveur des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 30/11/2018
Avenant n°1 du 30 novembre 2018 a l'accord du 6 octobre 2017 relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 05/10/2018
Projet d'Accord relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 17/12/2018
Accord du 11 décembre 2018 relatif à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 16/01/2019
Accord sur les moyens de fonctionnement du Comité Social et Economique INOVYN France
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 19/04/2019
Avenant à l'accord de continuité sociale du 1er février 2016
AVENANT

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 24/05/2019
Accord à durée déterminée relatif au fonctionnement du comité Social et Economique
ACCORD

KEM ONE

Accord d'entreprise KEM ONE 27/03/2018
Accord de prorogation des mandats CE, DP et CHSCT de l'établissement KEM ONE Saint-Fons
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 11/10/2018
Indemnisation des temps de deplacement pour mission professionnelle
AVENANT

KEM ONE SAS

Accord d'entreprise KEM ONE SAS 15/05/2018
ACCORD RELATIF AU GRAND ARRET 2018
ACCORD

KEMIRA CHIMIE

Accord d'entreprise KEMIRA CHIMIE 01/02/2019
accord collectif, élections CSE 2019, droit syndical et représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise KEMIRA CHIMIE 01/02/2019
accord collectif, élections CSE 2019, droit syndical et représentation du personnel
ACCORD

KMG ULTRA PURE CHEMICALS SAS

Accord d'entreprise KMG ULTRA PURE CHEMICALS SAS 22/02/2019
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

LANXESS EPIERRE SAS

Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 11/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 15/01/2019
Accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires, la durée et l'organisation du travail, l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés et l'égalité professionnelle.
ACCORD

MERCK PERFORMANCE MATERIALS

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 15/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 15/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 29/10/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein du laboratoire contrôle qualité
ACCORD

MSSA

Accord d'entreprise MSSA 21/06/2018
Accord collectif portant sur la mise en place du comite social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 26/03/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 26/03/2019
Accord collectif portant sur la fin de grève de mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 26/03/2019
Accord collectif portant sur la fin de grève de mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 26/03/2019
Accord collectif portant sur les salaires année 2019
ACCORD

MSSA S.A.S.

Accord d'entreprise MSSA S.A.S. 21/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES SALAIRES ANNEE 2018
ACCORD

NOVABION

Accord d'entreprise NOVABION 08/03/2018
Un accord sur la négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVABION 10/01/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise NOVABION 11/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

NOVACARB

Accord d'entreprise NOVACARB 09/02/2018
Accord NAO sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 09/02/2018
Négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail - Accord pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 23/10/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

NOVACID

Accord d'entreprise NOVACID 15/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

OLMIX

Accord d'entreprise OLMIX 19/12/2018
Accord d'entreprise sur la durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 20/02/2018
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 15/02/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 15/02/2019
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

PQ FRANCE

Accord d'entreprise PQ FRANCE 06/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

PRAYON

Accord d'entreprise PRAYON 01/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 09/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/04/2016 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise PRAYON 21/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 13/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/08/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/05/19 RELATIF A L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise PRAYON 13/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/08/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/05/19 RELATIF A L'ASTREINTE
AVENANT

PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 26/06/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LES HEURES DE DELEGATION
AVENANT

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 26/06/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LES HEURES DE DELEGATION
AVENANT

PRODUITS CHIMIQUES LOOS

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES LOOS 07/11/2017
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 11/06/2001 SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

R.S.A. LE RUBIS SA

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 04/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

RHODIA OPERATIONS

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 16/02/2018
ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 30/11/2017
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D ELIGIBILITE ET MODALITES RELATIVES AUX INDEMNITES DE RAPPEL ET INDEMNITES DE DERANGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 15/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 16 JANVIER 2017RELATIF A LA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIF AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA ROCHELLE DE LA SOCIéTé RHODIA OPéRATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 14/09/2017
Accord relatif aux modalités techniques de calcul du taux horaire au sein de l'établissement de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/10/2017
Accord relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires au sein de l'établissement de Chalampé Année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/10/2017
Accord relatif aux évolutions de carrières vers et dans l'avenant 2
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 14/09/2018
Accord du 14 septembre 2018 relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 08/06/2018
Accord du 08 juin 2018 de prorogation de l'avenant n°1 du 24 mars 2016 à l'accord du 8 février 2013 relatif à la mise en place d'une prime relative à la tenue des postes exposés en continu en extérieu
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 05/10/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation du travail du laboratoire
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 11/07/2018
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 08/06/2018
Accord de prorogation de l'avenant 5 du 17 juin 2016 à l'accord du 7 juillet 2011 relative à la valorisation de la maintenance de 1er niveau
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 14/12/2018
Accord relatif à la prime opérations de désamiantage
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 26/03/2019
Accord de l’établissement de Collonges au Mont d’Or de la Société Rhodia Opérations portant sur la révision du barème d’indemnisation kilométrique Trajet Domicile-Travail
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 26/03/2019
Accord de l’établissement de Collonges au Mont d’Or de la Société Rhodia Opérations portant sur la révision du barème d’indemnisation kilométrique Trajet Domicile-Travail
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 29/03/2019
Accord de prorogation de l'accord du 05/10/2018 relatif aux modalités d'organisation du travail du laboratoire au sein de l'?ts Chalamp?
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 29/03/2019
Accord de prorogation de l'accord du 05/10/2018 relatif aux modalités d'organisation du travail du laboratoire au sein de l'?ts Chalamp?
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 10/04/2019
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs au sein de l'établissement de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 10/04/2019
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs au sein de l'établissement de Chalampé
ACCORD

SCORA

Accord d'entreprise SCORA 28/08/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

SICCANOR

Accord d'entreprise SICCANOR 03/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SICCANOR 03/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

SOLVAY OPERATIONS FRANCE

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 15/11/2017
Un accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs.
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 17/04/2018
Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 28/02/2019
Accord sur la Prime sur Objectifs 2019 Etablissement Solvay de Tavaux
ACCORD

VENCOREX FRANCE

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 28/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 22/02/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL APPLICABLE AU SEIN DE L'UES VENCORES.
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 17/01/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 01/03/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique et le droit syndical au sein de l'UES Vencorex
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 31/10/2018
Planning des négociations au sein de l'UES Vencorex sur la période 2018-2020
ACCORD