Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (220 accords)

AKZO NOBEL PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS

Accord d'entreprise AKZO NOBEL PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS 23/04/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ALIPHOS ROTTERDAM BV

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM BV 11/02/2019
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM BV 17/02/2020
Accord CET
ACCORD

ALIPHOS ROTTERDAM RV

Accord d'entreprise ALIPHOS ROTTERDAM RV 17/05/2019
NAO 2019
ACCORD

ALSACHIMIE

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 15/04/2020
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 07/05/2020
Accord à durée déterminée relatif aux modalités d'indemnisation et d'organisation de l'activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 06/07/2020
ACCORD de nouvelle PROROGATION de l'accord à durée déterminée du 7 mai 2020 relatif aux modalités d'indemnisation et d'organisation de l'activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 10/06/2020
Accord DE PROROGATION de l’accord à durée déterminée du 07 mai 2020 relatif aux modalités d’indemnisation et d’organisation de l’activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 22/06/2020
Accord à durée déterminée relatif aux modalités d'adaptation à la crise économique consécutive à la crise sanitaire Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 23/07/2020
Avenant de prorogation de l'accord à durée déterminée du 6 juillet 2020 relatif aux modalités d'indemnisation et d'organisation de l'activité partielle dans certains cas de figure spécifique liés notamment au COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 18/09/2020
Accord du 18 septembre 2020 relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACHIMIE 04/01/2021
Accord relatif à la négociation annuelle pour 2021
ACCORD

ARCANE INDUSTRIES

Accord d'entreprise ARCANE INDUSTRIES 05/11/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique au sein de la société arcane industries
ACCORD

ARKEMA FRANCE

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 16/10/2018
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 06/12/2018
Accord sur les contreparties accordées dans le cadre du démarrage de la ligne de produit AZDN EF
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 06/12/2018
Accord sur les contreparties accordées dans le cadre du démarrage de la ligne de produit AZDN EF
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 26/11/2018
Accord d’adhésion à l’accord-cadre du 12/04/2018 relatif aux principes et à la mise en œuvre du télétravail au sein de la société Arkema France
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 09/07/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SALARIAL DES PROJETS ET DE LA NOUVELLE ORGANISATION DU SECTEUR SUD
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 04/11/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/10/18 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

BAIKOWSKI

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 28/02/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

BORAX FRANCAIS

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 16/10/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 14/12/2018
Accord relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 17/01/2019
Accord prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 28/01/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 02/10/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 23/01/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 22/06/2020
Accord prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BORAX FRANCAIS 28/01/2021
NAO
ACCORD

CABOT CARBONE

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 28/02/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE SIMPLIFICATION DES REGLES DE PAYE
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 17/01/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 01/03/2019
FONCTIONNEMENT DU CSE ET DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 02/12/2019
ACCORD GESTION DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 02/12/2019
ACCORD SIMPLIFICATION PRIME ANCIENNETE ET TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 02/12/2019
AVENANT ACORD SALARIAL 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 19/02/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPENSATOIRES FAISANT SUITE A LA SUPPRESSIONS D’USAGES AU SEIN DES SERVICES LABORATOIRE ET LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 30/12/2019
Accord mettant définitivement fin au régime de retraite supplémentaire (article 83)
ACCORD

Accord d'entreprise CABOT CARBONE 02/12/2019
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

CABOT CARBONE SAS

Accord d'entreprise CABOT CARBONE SAS 30/03/2018
Avenant à l'accord de prolongation des mandats du 27/12/2017
AVENANT

CELL AND SOFT

Accord d'entreprise CELL AND SOFT 30/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CELL AND SOFT 30/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD

COTELE S.A.

Accord d'entreprise COTELE S.A. 03/03/2020
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE COTELLE S.A.
AVENANT

COTELLE SA

Accord d'entreprise COTELLE SA 04/01/2019
Accord realtif à la mise en place du Comité Sociale et Economique au sein de COTELLE SA
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 12/12/2019
Accord collectif d'entreprise concernant la négociation obligatoire relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 17/02/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 Société COTELLE S.A.
ACCORD

FERALCO ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise FERALCO ENVIRONNEMENT 14/05/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

IMERYS PCC FRANCE

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel posté en continu - Avenant n° 1
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 09/01/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel du service emballage
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 19/02/2018
Accord relatif à l a négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 25/06/2018
Accord à durée déterminée de quatre ans relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 17/10/2018
Accord relatif aux primes de la société Imerys PCC France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 18/03/2019
Avenant Accord sur l'organisation du temps de travail pour le personnel poste en continu
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 18/03/2019
Accord d'entreprise Comité Social et Economique Périodicité des réunions et procès verbaux
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 31/01/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel posté en continu - Avenant n° 1
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 15/12/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 15/12/2020
Avenant N°1 à l'accord sur les primes de la société IMERYS PCC
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 15/12/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN POSTE CONTINU DE LA SOCIÉTÉ IMERYS PCC
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 25/03/2021
Mise en place Plan d’épargne retraite obligatoire
ACCORD

INOVYN FRANCE

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 27/04/2018
Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 25/06/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 28/11/2018
Projet d'accord sur la Prévention des inaptitudes et en faveur des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 30/11/2018
Avenant n°1 du 30 novembre 2018 a l'accord du 6 octobre 2017 relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 05/10/2018
Projet d'Accord relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 17/12/2018
Accord du 11 décembre 2018 relatif à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 16/01/2019
Accord sur les moyens de fonctionnement du Comité Social et Economique INOVYN France
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 19/04/2019
Avenant à l'accord de continuité sociale du 1er février 2016
AVENANT

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 24/05/2019
Accord à durée déterminée relatif au fonctionnement du comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 16/09/2019
Accord du 26 juillet 2019 sujet à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 02/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 02/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif de remboursement de frais de sante
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 11/12/2019
Accord du 10 décembre 2019 relatif à la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 24/03/2020
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12h dans le service Sécurité Intervention
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 29/05/2020
Accord de renouvellement de l'accord à durée déterminée relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12 heures dans le Service Sécurité Interventions de l'entreprise INOVYN France
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 06/10/2020
Accord à durée indéterminée relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 12/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif de retraite supplémentaire à cotisation définies
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 11/12/2020
Accord du 8 décembre 2020 relatif à la négociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 11/12/2020
Accord Qualité de vie au Travail
ACCORD

IONISOS

Accord d'entreprise IONISOS 06/12/2018
RÉUNION PARITAIRE IONISOS POUR LA NÉGOCIATION SALARIALE 2019 - PV D’ACCORD
ACCORD

KEM ONE

Accord d'entreprise KEM ONE 27/03/2018
Accord de prorogation des mandats CE, DP et CHSCT de l'établissement KEM ONE Saint-Fons
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 11/10/2018
Indemnisation des temps de deplacement pour mission professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 17/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 25/09/2019
Accord prorogation des mandats CE et DP
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 22/10/2019
ATTRIBUTION D'UNE PRIME POUR DEGRADATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 30/09/2019
Accord d’établissement relatif au régime d’indemnisation des rappels sur repos et altérations de rythme du personnel posté 5x8
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 28/01/2020
Accord d’établissement relatif au dispositif d’astreinte
ACCORD

KEM ONE SAS

Accord d'entreprise KEM ONE SAS 15/05/2018
ACCORD RELATIF AU GRAND ARRET 2018
ACCORD

KEMIRA CHIMIE

Accord d'entreprise KEMIRA CHIMIE 01/02/2019
accord collectif, élections CSE 2019, droit syndical et représentation du personnel
ACCORD

KMG ULTRA PURE CHEMICALS SAS

Accord d'entreprise KMG ULTRA PURE CHEMICALS SAS 22/02/2019
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KMG ULTRA PURE CHEMICALS SAS 10/03/2020
Accord au titre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

LANXESS EPIERRE SAS

Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 11/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 15/01/2019
Accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires, la durée et l'organisation du travail, l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés et l'égalité professionnelle.
ACCORD

Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 06/11/2019
LA CONSTITUTION , AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LANXESS EPIERRE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 07/01/2020
ACCORD CADRE D’ENTREPRISE 2020 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL, L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES, ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 18/01/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

MERCK PERFORMANCE MATERIALS

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 15/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 15/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 29/10/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein du laboratoire contrôle qualité
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 20/02/2019
Accord annuel sur les salaires, les conditons de travail et la situation de l'emploi des salariés handicapés pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 17/06/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein du service R&D - Avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise MERCK PERFORMANCE MATERIALS 30/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

MSSA

Accord d'entreprise MSSA 21/06/2018
Accord collectif portant sur la mise en place du comite social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 26/03/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 26/03/2019
Accord collectif portant sur la fin de grève de mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 26/03/2019
Accord collectif portant sur les salaires année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MSSA 24/06/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE MSSA
ACCORD

MSSA S.A.S.

Accord d'entreprise MSSA S.A.S. 21/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES SALAIRES ANNEE 2018
ACCORD

NOURYON PULP AND PERFORMANCE CHEMIC

Accord d'entreprise NOURYON PULP AND PERFORMANCE CHEMIC 30/12/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NOURYON PULP AND PERFORMANCE CHEMIC 26/05/2020
avenant n°1 à l'accord CSE
AVENANT

NOURYON PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS SAS

Accord d'entreprise NOURYON PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS SAS 26/10/2020
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOURYON PULP AND PERFORMANCE CHEMICALS SAS 02/11/2020
AVENANT N°2 ACCORD CSE
AVENANT

NOVABION

Accord d'entreprise NOVABION 08/03/2018
Un accord sur la négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVABION 10/01/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise NOVABION 11/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVABION 26/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

NOVACARB

Accord d'entreprise NOVACARB 09/02/2018
Accord NAO sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 09/02/2018
Négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail - Accord pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 23/10/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 26/08/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 06/08/2018
Un Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 22/11/2018
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 26/11/2018
Un Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 26/02/2019
Un Accord instaurant la Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACARB 26/02/2019
Un Accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

NOVACID

Accord d'entreprise NOVACID 15/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACID 25/11/2019
UN ACCORD SUR LE TRAVAIL EXCEPTIONNEL LE DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACID 25/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL LE DIMANCHE
ACCORD

OLMIX

Accord d'entreprise OLMIX 19/12/2018
Accord d'entreprise sur la durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OLMIX 14/02/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 19 décembre 2018
AVENANT

POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 20/02/2018
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 15/02/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 15/02/2019
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 14/06/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 29/10/2019
Avenant de revison à l'accord relatif aux conditions et modalites de vote electronique
AVENANT

Accord d'entreprise POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES 10/02/2020
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2020
ACCORD

PQ FRANCE

Accord d'entreprise PQ FRANCE 06/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PQ FRANCE 16/05/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PQ FRANCE 02/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PQ FRANCE 20/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PQ FRANCE 24/02/2020
ACCORD ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

PRAYON

Accord d'entreprise PRAYON 01/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 09/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/04/2016 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise PRAYON 21/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 13/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 07/08/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/05/19 RELATIF A L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise PRAYON 14/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 27/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU COMPE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 12/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PRAYON 22/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS 03/03/2020
Accord pour la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS 25/06/2020
AVENANT ACCORD D'ASTREINTE DU 28 NOVEMBRE 2014
AVENANT

PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 26/06/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LES HEURES DE DELEGATION
AVENANT

PRODUITS CHIMIQUES LOOS

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES LOOS 07/11/2017
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 11/06/2001 SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

R.S.A. LE RUBIS SA

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 04/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 04/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 16/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/01/01 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS
AVENANT

RHODIA OPERATIONS

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 16/02/2018
ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 30/11/2017
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D ELIGIBILITE ET MODALITES RELATIVES AUX INDEMNITES DE RAPPEL ET INDEMNITES DE DERANGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 15/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 16 JANVIER 2017RELATIF A LA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIF AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA ROCHELLE DE LA SOCIéTé RHODIA OPéRATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 14/09/2017
Accord relatif aux modalités techniques de calcul du taux horaire au sein de l'établissement de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/10/2017
Accord relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires au sein de l'établissement de Chalampé Année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 31/10/2017
Accord relatif aux évolutions de carrières vers et dans l'avenant 2
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 14/09/2018
Accord du 14 septembre 2018 relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 08/06/2018
Accord du 08 juin 2018 de prorogation de l'avenant n°1 du 24 mars 2016 à l'accord du 8 février 2013 relatif à la mise en place d'une prime relative à la tenue des postes exposés en continu en extérieu
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 05/10/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation du travail du laboratoire
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 11/07/2018
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 08/06/2018
Accord de prorogation de l'avenant 5 du 17 juin 2016 à l'accord du 7 juillet 2011 relative à la valorisation de la maintenance de 1er niveau
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 14/12/2018
Accord relatif à la prime opérations de désamiantage
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 26/03/2019
Accord de l’établissement de Collonges au Mont d’Or de la Société Rhodia Opérations portant sur la révision du barème d’indemnisation kilométrique Trajet Domicile-Travail
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 29/03/2019
Accord de prorogation de l'accord du 05/10/2018 relatif aux modalités d'organisation du travail du laboratoire au sein de l'éts Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 10/04/2019
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'objectifs au sein de l'établissement de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 21/12/2018
ACCORD DU 21 DECEMBRE 2018 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A L'ANIMATION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA ROCHELLE DE LA SOCIETE RHODIA OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 04/06/2019
Accord relatif au tutorat au sein de l'établissement de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 16/09/2019
ACCORD DE PROROGATION de l'avenant 1 du 29 mars 2019 à l'accord du 5 octobre 2018 relatif aux modalités d'organisation du travail du laboratoire au sein de l'établissement de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 25/03/2019
Avenant n°2 à l'accord du 16 Janvier 2017 relatif à la prime mensuelle d'objectif au sein de l'établissement de La Rochelle de la société Rhodia Opérations
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 15/10/2019
Accord relatif à la valorisation de la maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 15/11/2019
Accord de prorogation de l'accord du 15 décembre 2017 relatif aux changements d'équipe et horaires décalés
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 15/10/2019
Accord relatif aux modalités de gestion des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 19/12/2019
ACCORD RELATIF A UNE PRIME RELATIVE A LA TENUE DES POSTES EXPOSES EN CONTINU EN EXTERIEUR A LA LOGISTIQUE - Site de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 19/12/2019
Accord relatif aux modalités d’organisation du travail du laboratoire au sein de l’établissement de Chalampé
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 30/06/2020
Avenant n°3 du 30 juin 2020 à l'accord PMO du 16 janvier 2017
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 12/11/2019
Avenant du 12/11/2019 à l'accord du 23/03/2018 relatif au parcours de carrière au sein de l'unité de Production HEXAPOL Etbs BET Sté Rhodia Opérations
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 16/12/2020
Avenant n°4 du 16 Décembre 2020 à l'accord du 16 janvier 2017 relatif à la prime mensuelle d'objectif au sein de l'établisse
AVENANT

SCORA

Accord d'entreprise SCORA 28/08/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

SICCANOR

Accord d'entreprise SICCANOR 03/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

SK FUNCTIONAL POLYMER

Accord d'entreprise SK FUNCTIONAL POLYMER 14/09/2020
Accord relatif à la représenation du personnel au sein de SK FP
ACCORD

Accord d'entreprise SK FUNCTIONAL POLYMER 03/12/2020
Accord vote électronique pour les élections professionnelles du comité économique et social de décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SK FUNCTIONAL POLYMER 03/02/2021
Accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE DES COULEURS ZINCIQUES

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DES COULEURS ZINCIQUES 04/01/2021
Avenant - Accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail - Calcul RTT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DES COULEURS ZINCIQUES 23/12/2020
Accord d'entreprise SNCZ sur l'égalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

SOLVAY OPERATIONS FRANCE

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 15/11/2017
Un accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs.
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 17/04/2018
Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 28/02/2019
Accord sur la Prime sur Objectifs 2019 Etablissement Solvay de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 24/10/2019
Accord du 24 octobre 2019 relatif à l'animation du dialogue social au sein de l'établissement de Tavaux UES SOLVAY FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 12/02/2020
Accord sur la Prime Sur Objectifs 2020 Etablissement Solvay de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 15/11/2018
Un Avenant à l'Accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 09/05/2019
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs pour l'année 2019 au sein de l'établissement Solvay Operations France de Dombasle-sur-Meurthe
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 23/02/2021
Accord sur la prime sur objectifs 2021 Etablissement Solvay de Tavaux
ACCORD

TIMAB INDUSTRIES

Accord d'entreprise TIMAB INDUSTRIES 10/02/2021
Accord relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

VENCOREX FRANCE

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 28/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 22/02/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL APPLICABLE AU SEIN DE L'UES VENCORES.
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 17/01/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 01/03/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique et le droit syndical au sein de l'UES Vencorex
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 31/10/2018
Planning des négociations au sein de l'UES Vencorex sur la période 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 01/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre le femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 03/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 18/10/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/04/11 PORTANT SUR LE STATUT DU PERSONNEL DE UES VENCOREX RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA GRATIFICATION DE FIN D'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 28/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 28/01/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 02/04/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 04/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES ET ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 05/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

VIQUEM

Accord d'entreprise VIQUEM 22/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES (COVID-19)
ACCORD

VYNOVA PPC SAS

Accord d'entreprise VYNOVA PPC SAS 08/09/2020
Accord télétravail pour les années 2020 à 2021
ACCORD