Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Accord d'entreprise COTELLE SA 04/01/2019
Accord realtif à la mise en place du Comité Sociale et Economique au sein de COTELLE SA
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 12/12/2019
Accord collectif d'entreprise concernant la négociation obligatoire relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 17/02/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 Société COTELLE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 22/02/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 Société COTELLE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 26/01/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 Société COTELLE SA
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 02/03/2023
PROJET D'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE COTELLE SA
ACCORD

Accord d'entreprise COTELLE SA 07/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE COTELLE S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK AEROSIL FRANCE 08/04/2022
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EVONIK AEROSIL FRANCE S.A.R.L. 28/12/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise FERALCO ENVIRONNEMENT 14/05/2020
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FUJIFILM ELECTRONIC MATERIALS FRANCE SAS 21/03/2025
ACCORD CONCLU A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS OBLIGATORES AU TITRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FUJIFILM ELECTRONIC MATERIALS FRANCE SAS 31/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE SITE DE ROUSSET
ACCORD

Accord d'entreprise FUJIFILM ELECTRONIC MATERIALS FRANCE SAS 23/09/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FUJIFILM ELECTRONIC MATERIALS FRANCE SAS 30/03/2026
ACCORD CONCLU A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC 14/12/2023
Accord NAO Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel posté en continu - Avenant n° 1
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017
Accord relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 09/01/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel du service emballage
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 19/02/2018
Accord relatif à l a négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 25/06/2018
Accord à durée déterminée de quatre ans relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 17/10/2018
Accord relatif aux primes de la société Imerys PCC France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 18/03/2019
Avenant Accord sur l'organisation du temps de travail pour le personnel poste en continu
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 18/03/2019
Accord d'entreprise Comité Social et Economique Périodicité des réunions et procès verbaux
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 31/01/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 15/12/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021
ACCORD