Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 15/12/2020
Avenant N°1 à l'accord sur les primes de la société IMERYS PCC
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 15/12/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN POSTE CONTINU DE LA SOCIÉTÉ IMERYS PCC
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 25/03/2021
Mise en place Plan d’épargne retraite obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 23/07/2021
Accord Mise en place de l'organisation polyvalente pour le personnel emballage chargement
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 30/11/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 14/10/2022
Accord Compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 30/09/2022
Avenant N°2 à l'accord sur les primes de la société IMERYS PCC
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 09/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 09/12/2022
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 09/12/2022
MISE EN PLACE DE TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 24/05/2019
Accord à durée déterminée relatif au fonctionnement du comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 27/04/2018
Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 17/12/2018
Accord du 11 décembre 2018 relatif à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 25/06/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 28/11/2018
Projet d'accord sur la Prévention des inaptitudes et en faveur des personnes en situation de Handicap
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 30/11/2018
Avenant n°1 du 30 novembre 2018 a l'accord du 6 octobre 2017 relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 05/10/2018
Projet d'Accord relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 16/01/2019
Accord sur les moyens de fonctionnement du Comité Social et Economique INOVYN France
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 19/04/2019
Avenant à l'accord de continuité sociale du 1er février 2016
AVENANT

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 16/09/2019
Accord du 26 juillet 2019 sujet à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 02/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif de remboursement de frais de sante
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 02/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 11/12/2019
Accord du 10 décembre 2019 relatif à la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 24/03/2020
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12h dans le service Sécurité Intervention
ACCORD

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 29/05/2020
Accord de renouvellement de l'accord à durée déterminée relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12 heures dans le Service Sécurité Interventions de l'entreprise INOVYN France
ACCORD