Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Accord d'entreprise ARKEMA 27/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD BCLO
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 16/10/2018
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 06/12/2018
Accord sur les contreparties accordées dans le cadre du démarrage de la ligne de produit AZDN EF
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 26/11/2018
Accord d’adhésion à l’accord-cadre du 12/04/2018 relatif aux principes et à la mise en œuvre du télétravail au sein de la société Arkema France
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 09/07/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SALARIAL DES PROJETS ET DE LA NOUVELLE ORGANISATION DU SECTEUR SUD
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 04/11/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/10/18 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 07/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/07/20 RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SALARIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 05/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 29/03/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/07/20 RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SALARIAL DES PROJETS ET DE LA NOUVELLE ORGANISATION DU SECTEUR SUD
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 21/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 22/06/2023
Avenant à l'avenant à l'accord d'adhésion relatif aux principes et à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la société Arkema France
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 31/05/2024
Avenant accord astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 27/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD BCLO
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 01/12/2022
ACCORD SUR LE REGIMES D'ASTREINTE DE L ETABLISSEMENT DE LANNEMEZAN
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 10/12/2025
Accord collectif pour l'établissement de Pierre-Bénite portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels dans le cadre du projet d'évolution des activités industrielles de l'usine
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOVSKI 25/10/2023
Accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 28/02/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 08/03/2022
Procès Verbal d'Accord suite à la NAO de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 22/12/2022
PV d'accord suite à la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 19/12/2024
Accord relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 25/02/2025
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel du CSE de la société Baikowski
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 25/02/2025
Procès Verbal d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BAIKOWSKI 05/03/2026
Procès Verbal d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMATLANTE 19/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE BIOMATLANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMATLANTE 02/03/2026
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE BIOMATLANTE du 19/10/2022
AVENANT