Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Accord d'entreprise INOVYN FRANCE 25/08/2025
Accord relatif à la transformation de l'indemnité de départ en retraite en temps
ACCORD

Accord d'entreprise IONISOS 06/12/2018
RÉUNION PARITAIRE IONISOS POUR LA NÉGOCIATION SALARIALE 2019 - PV D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 27/03/2018
Accord de prorogation des mandats CE, DP et CHSCT de l'établissement KEM ONE Saint-Fons
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 11/10/2018
Indemnisation des temps de deplacement pour mission professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 25/09/2019
Accord prorogation des mandats CE et DP
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 17/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 22/10/2019
ATTRIBUTION D'UNE PRIME POUR DEGRADATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 30/09/2019
Accord d’établissement relatif au régime d’indemnisation des rappels sur repos et altérations de rythme du personnel posté 5x8
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 28/01/2020
Accord d’établissement relatif au dispositif d’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 08/04/2021
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET AUX MOYENS DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) DU CSE DE l'ETABLISSEMENT DE FOS SUR MER ET VAUVERT
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 07/11/2022
Accord portant sur la reconnaissance des salariés contributeurs au projet de transfert et de démarrage des activités pilote R&D
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 09/12/2021
Accord portant sur les modalités d’accompagnement du personnel du département R&D de l’établissement de Pierre-Bénite vers l’établissement de Saint Fons
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 29/03/2023
Accord collectif: Gestion des alarmes atelier pilote par le personnel de l’atelier PVC
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 15/06/2023
AVENANT A L'ACCORD SUR LES VACATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 02/06/2023
Avenant à l'accord d'etablissement portant sur le régime d'astreinte du 3/02/2020 - revalorisation de l'indemnité d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 12/09/2023
AVENANT ACCORD ETABLISSEMENT AMELIORATION PRODUCTIVITE LIEE A LA MISE EN PLACE D'UN CHROMATOGRAPHE
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 12/09/2023
AVENANT 2 ACCORD D'ETABLIISEMENT RELATIF A LA REDUCTION DES REJETS PVC DU SITE
AVENANT

Accord d'entreprise KEM ONE 12/09/2023
ACCORD ELATIF AU POINTAGE DES SALARIES DANS LE CADRE DES CONVENTIONS RELATIVES A LA DISPONIBILITE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 03/11/2023
ACCORD RELATIF LA SUBVENTION DES ASC DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE 25/02/2022
Accord collectif d'établissement: augmentation de capacité de l'atelier du PVC-C
ACCORD

Accord d'entreprise KEM ONE SAS 15/05/2018
ACCORD RELATIF AU GRAND ARRET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KEMIRA CHIMIE 01/02/2019
accord collectif, élections CSE 2019, droit syndical et représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise KEMIRA CHIMIE 24/01/2023
Tenue de réunions CSE à distance (visio)
ACCORD

Accord d'entreprise KMG ULTRA PURE CHEMICALS SAS 22/02/2019
ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KMG ULTRA PURE CHEMICALS SAS 10/03/2020
Accord au titre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD