MaitreData
Éditions

MAITREDATA

.COM
  • Boutique
  • 01 70 29 08 42
  • Panier
  • Actualités
  • Formations
  • Produits
  • Métiers
  • Recherche
  • Connexion
  • Votre Profession
  • RH / RRH / DRH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaire de paie
  • TPE-PME
  • Etudiants
  • Partenariats
  • Edition

  • SIRH

  • Accompagnement juridique

  • Tous les produits

  • Formations

  • Catalogue
  • Rencontre d'information sociale
Formation
  • Actualités

  • Santé et sécurité
  • Dialogue social
  • Paie
Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › NSE

NSE

Informations juridiques

SociétéNSE
Siren394020903
Siret
39402090300214
( 22 accords )394 020 903 00206( 3 accords )394 020 903 00214
AdresseRUE DE L AMBENE
63200 RIOM
Code APE2612Z
IDCC 1627 Travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
SecteurFabrication de cartes électroniques assemblées

Accords d'entreprise

Etablissement : 39402090300214

  • Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le régime de prévoyance complémentaire de l'ensemble du personnel NSE - Décès, incapacité, invalidité applicable au 01 janvier 2012 (T06322005525)
    Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
    Accord d'entreprise NSE

  • Avenant n°5 à l'accord d'entreprise sur le régime de remboursement de frais de santé de l'ensemble du personnel NSE applicable au 01 janvier 2012 (T06322005526)
    Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
    Accord d'entreprise NSE

  • Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T06323005920)
    Début : 31/03/2023 Fin : 31/03/2027
    Accord d'entreprise NSE

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas

NEWSLETTER
Recevez nos actualités

Maitre Data

© TYR-LEGAL SAS.

  • Les Editions MaitreData
  • Qui sommes nous ?
  • L'histoire
  • Les valeurs
  • La mission MaitreData
  • Références
  • Clients
  • Guide utilisateur
  • L’Edition juridique
  • Manuel Social
  • Dictionnaire Social
  • Fascicules et modèles
  • Jurisprudences
  • Calculateur d'indemnités
  • Actualité
  • Livres Blancs
  • Les Solutions SIRH
  • LegiTempo
  • EasyBDESE
  • LegiVision
  • Les Offres
  • Edition juridique
  • Formation professionnelle
  • Premium 360°
  • SIRH
  • Horizon social
  • Accompagnement juridique
  • Trouver un avocat
  • Votre Profession
  • RH / RRH / DRH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaire de paie
  • TPE-PME
  • Etudiants
  • Partenariats
  • Contact
  • FAQ
  • Politique de confidentialité
  • CGV
  • Mentions légales
  • Avertissement