ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77792648600013

• BLOC 2 Egalité home femme et qualité de vie au travail (T01920000873)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail bloc 2 (T01925060681)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur les rémunérations et le temps de travail bloc 1 (T01925060682)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• Accord sur l'Egalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail bloc 2 (T01924060298)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• Annule et remplace accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle Femme/Homme et la qualité de vie au travail bloc 2 (T01925060683)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• Bloc 2 Accord sur l'égalité professionnelle et la QVT (T01923001941)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• Bloc 1 Accord de l'ensemble scolaire sur la rémunération et le temps de travail (T01923001940)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• BLOC 1 - accord sur la rémunération et le temps de travail (T01922001535)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2023
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• BLOC 2- accord sur l'égalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail (T01922001536)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2023
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• BLOC 1- Accord sur la rémunération et le temps de travail (T01921001184)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2022
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• BLOC 2 Accord sur l'égalité homme femme et la qualité de vie au travail (T01921001185)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2022
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• BLOC 1 Accord sur la rémunération et le temps de travail (T01920000872)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2021
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT

• Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur la rémunération et le temps de travail (T01919000482)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/08/2020
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• Accord Rémunération et temps de Travail et Accord Egalité Homme/ Femme, Qualité de vie au travail (T01918000042)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2019
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