ORIUM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45264594800103

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 22 JUILLET 2015 (T03819001867)
  Début : 11/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORIUM

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 22 JUILLET 2015 (T03819001864)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORIUM

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 22 JUILLET 2015 (T03819001865)
  Début : 11/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORIUM

• UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES (T03819002823)
  Début : 25/04/2019 Fin : 01/05/2022
  Accord d'entreprise ORIUM

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820005768)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/08/2021
  Accord d'entreprise ORIUM

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/07/15 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE (T03820005767)
  Début : 01/03/2020 Fin : 26/04/2021
  Accord d'entreprise ORIUM

• Avenant n°1 à l'accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T03819003815)
  Début : 02/10/2019 Fin : 14/11/2020
  Accord d'entreprise ORIUM

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819002706)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/04/2020
  Accord d'entreprise ORIUM

• UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03819003610)
  Début : 22/08/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ORIUM

• UN ACCORD DE CALENDRIER SUR LES MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE DU CHSCT (T03819003472)
  Début : 03/07/2019 Fin : 11/09/2019
  Accord d'entreprise ORIUM