PHENIX METAL INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57480109800025

• PROCES VERBAL D’ACCORD SUR LES NAO 2020 au titre de 2021 (T03721002334)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE

• le procès-verbal d'accord sur les NAO 2019 au titre de 2020 (T03720001486)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif sur le dialogue social (T03719000782)
  Début : 26/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif sur le dialogue social (T03719000579)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T03719000580)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif d'entreprise portant sur le remboursement des frais de santé cadres et non-cadres (A03718003782)
  Début : 01/01/2014 Fin : 01/01/2999
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• le procès-verbal d'accord sur les NAO pour 2018 (A03718003784)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'accord sur le droit à la déconnexion (A03718003785)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
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• l'avenant n° 2 à l'accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au travail du 20/12/2011 (A03718003786)
  Début : 19/12/2017 Fin : 18/12/2021
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• Avenant à l'accord sur le raccourcissement des mandats des représentants du peersonnel (T03719000813)
  Début : 27/02/2019 Fin : 30/06/2019
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• l'accord d'entreprise sur le raccourcissement des mandats des représentants du personnel (A03718004016)
  Début : 10/07/2018 Fin : 30/04/2019
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