Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise 2STI 06/07/2023
Accord collectif d'entreprise - contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise 3G INDUSTRIE 15/07/2021
Accord collectif pour le versement de la prime PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise AB METAL 23/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ABRI PLUS EQUIPEMENTS 08/02/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ABRIS ACTUEL 21/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ABRISUD 30/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ABRISUD 29/11/2019
ACCORD RELATIF AU NOMBRE DE RÉUNIONS ANNUELLES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ABRISUD 07/09/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée - Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ABRISUD 23/03/2023
Accord partiel concernant la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ABRISUD 26/06/2023
Accord sur l'égalité professionnelle 2023-206
ACCORD

Accord d'entreprise ACIEROC SAS 25/05/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 06/06/2018
Accord relatif au régime de repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 05/02/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 15/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 05/10/2018
Accord Methode
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 09/10/2018
Accord collectif relatif à la NAO au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 18/02/2019
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des IRP aux fins de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 27/03/2019
mise en place des IRP et exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 18/06/2020
Accord relatif à la prise de CP dans le cadre de la propagation du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 20/07/2021
Accord collectif relatif egalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 06/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au regime complementaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 15/03/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERPLUS 23/11/2023
Accord entreprise collectif relatif à la prime de partage de la valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACML 17/06/2020
Prime d'assiduité et port EPI
ACCORD