Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 29/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle des hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 29/11/2019
Négociations annuelles 2020 - Protocole d'accord sur le calendrier ponts et journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 29/01/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 02/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 23/09/2020
Accord sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 30/11/2020
Protocole d'accord sur le calendrier des ponts & de la journée solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 06/01/2021
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 18/11/2021
Négociations annuelles 2022 - Protocole d'accord sur le calendrier (ponts & journée solidarité)
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 17/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 18/11/2022
Négociations annuelles 2023 - Protocole d'accord sur le calendrier (ponts & journée de solidarité)
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 03/01/2023
Protocole d'accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 09/12/2024
Protocole d'accord sur le calendrier 2025 concernant les ponts et la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 27/11/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes-hommes 2025-2029
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 09/01/2025
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 31/01/2025
Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires de remboursement de frais de santé et incapacité - invalidité - décès
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 05/05/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (article 83)
AVENANT

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 16/06/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (article 83)
AVENANT

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 08/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT EXCEPTIONNEL ET PONCTUEL SUR CHANTIER
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 08/01/2026
PROTOCOLE D'ACCORD NAO EXERCICE 2025/2026
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 22/01/2026
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD NAO EXERCICE 2025/2026
AVENANT

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 24/03/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU PROJET DE COMPRESSION DE L'EFFECTIF DE L'ATELIER DE MONTEILS
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 28/09/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA REFERENCE DE CALCUL DES FRAIS DE CHANTIER EN METROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 28/09/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES VISES PAR LA FERMETURE DEFINITIVE DE L'ATELIER DE MONTEILS
ACCORD

Accord d'entreprise CECOMETAL 07/12/2020
PV OUVERTURE NEGOCIATIONS ET ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CECOMETAL 07/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD