Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
CASTEL ET FROMAGET
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 30/11/2020
Protocole d'accord sur le calendrier des ponts & de la journée solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 06/01/2021
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 18/11/2021
Négociations annuelles 2022 - Protocole d'accord sur le calendrier (ponts & journée solidarité)
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 17/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 18/11/2022
Négociations annuelles 2023 - Protocole d'accord sur le calendrier (ponts & journée de solidarité)
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 03/01/2023
Protocole d'accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 09/12/2024
Protocole d'accord sur le calendrier 2025 concernant les ponts et la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 27/11/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes-hommes 2025-2029
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 09/01/2025
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 31/01/2025
Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires de remboursement de frais de santé et incapacité - invalidité - décès
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 05/05/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (article 83)
AVENANT
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 16/06/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (article 83)
AVENANT
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 08/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT EXCEPTIONNEL ET PONCTUEL SUR CHANTIER
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 08/01/2026
PROTOCOLE D'ACCORD NAO EXERCICE 2025/2026
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 22/01/2026
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD NAO EXERCICE 2025/2026
AVENANT
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 24/03/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU PROJET DE COMPRESSION DE L'EFFECTIF DE L'ATELIER DE MONTEILS
ACCORD
CECOMETAL
Accord d'entreprise CECOMETAL 07/12/2020
PV OUVERTURE NEGOCIATIONS ET ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CECOMETAL 07/12/2020
ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CECOMETAL 07/12/2022
PV d'ouverture des négociations et Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
CHAUDREAU
Accord d'entreprise CHAUDREAU 30/04/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CHAUDREAU 30/04/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation, les déplacements et les postes de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CHAUDREAU 30/04/2025
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
CHAUDRONNERIE - SERRURERIE - INDUSTRIELLE
Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE - SERRURERIE - INDUSTRIELLE 24/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD
CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DE BRETAGNE
Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DE BRETAGNE 07/12/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 9 JUIN 2000 ET SES AVENANTS
AVENANT
CHEVILLEY CM
Accord d'entreprise CHEVILLEY CM 17/02/2025
Un accord relatif à la modification de la période d'acquisition des congés payés
ACCORD
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