Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
BRISARD DAMPIERRE
Accord d'entreprise BRISARD DAMPIERRE 31/10/2025
ACCORD D'AUGMENTATION DE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BRISARD DAMPIERRE 13/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD
BURGERMEISTER AVANTON
Accord d'entreprise BURGERMEISTER AVANTON 22/01/2026
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
BUTON INDUSTRIES
Accord d'entreprise BUTON INDUSTRIES 23/04/2020
UN ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES SALARIES SOUMIS A UNE CONVENTION DE FORFAITS JOURS SUR L'ANNEE EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
C-S FRANCE
Accord d'entreprise C-S FRANCE 01/12/2017
LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU 1er JANVIER 2018.
ACCORD
Accord d'entreprise C-S FRANCE 04/09/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise C-S FRANCE 12/10/2021
Un Accord de révision relatif à la mise en place d'équipe de suppléance de fin de semaine
ACCORD
Accord d'entreprise C-S FRANCE 17/09/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise C-S FRANCE 13/06/2024
Un Accord sur la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024 en cas de bénéfice exceptionnel
ACCORD
Accord d'entreprise C-S FRANCE 19/06/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise C-S FRANCE 17/02/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise C-S FRANCE 30/06/2026
Un Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise C-S France
ACCORD
CANAMETAL
Accord d'entreprise CANAMETAL 30/08/2018
ACCORD SUR LES HEURES DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise CANAMETAL 25/01/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CANAMETAL 06/12/2019
AVENANT A L'ACCORD DU 10 MARS 2015 SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise CANAMETAL 21/02/2020
accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise CANAMETAL 21/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DITE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise CANAMETAL 08/07/2020
Avenant à l'accord à la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
AVENANT
CASTEL & FROMAGET
Accord d'entreprise CASTEL & FROMAGET 30/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE CALENDRIER DES PONTS ET JOURNEE DE SOLIDARITE POUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL & FROMAGET 09/01/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO 2024
ACCORD
CASTEL ET FROMAGET
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 30/11/2017
Accord NAO 2018 sur le Calendrier des ponts et de la Journée de Solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 22/02/2018
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 13/11/2018
Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles 2019 et mise en place d'un CSE central, de CSE d'établissement, de commissions, santé, sécurité e
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 20/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 19/01/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU LE 20 DÉCEMBRE 2018
AVENANT
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