Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
BARBOT C.M.
Accord d'entreprise BARBOT C.M. 03/02/2021
Accord relatif à la mise en place d'un vote par voie électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise BARBOT C.M. 21/02/2019
Accord relatif à l'organisation du CSE sur la partie SSCT au sein de la société BARBOT
ACCORD
Accord d'entreprise BARBOT C.M. 15/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise BARBOT C.M. 19/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION Dans le cadre de la Transmission Universelle de Patrimoine (TUP) de la société PEPIN C.M. au sein de la société BARBOT C.M.
ACCORD
BATIMENTS INDUSTRIELS D AUVERGNE
Accord d'entreprise BATIMENTS INDUSTRIELS D AUVERGNE 31/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BAUDIN CHATEAUNEUF
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 02/09/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 27/04/2020
ACCORD CONGES PAYES COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 25/06/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 26/03/2021
Accord relatif aux négociations salariales - Année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 29/04/2022
ACCORD SALARIAL
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 30/09/2022
AVENANT N°1 SUR ACCORD SALARIAL 2022
AVENANT
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 21/09/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS CSE "2019/2023"
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 09/11/2023
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 20/02/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 18/04/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 AVRIL 2001
AVENANT
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 22/05/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD SALARIAL DU 13 FEVRIER 2024
AVENANT
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF 03/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 PROCES VERBAL D’ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD
BAUDIN CHATEAUNEUF METALNORD
Accord d'entreprise BAUDIN CHATEAUNEUF METALNORD 10/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BAUDOUX CONSTRUCTION METALLIQUES
Accord d'entreprise BAUDOUX CONSTRUCTION METALLIQUES 04/12/2018
Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDOUX CONSTRUCTION METALLIQUES 24/07/2019
Avenant à l'Accord d'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise BAUDOUX CONSTRUCTION METALLIQUES 24/09/2025
Avenant n°1 à l'Accord d'Intéressement du 1er Avril 2023
AVENANT
BAUMERT CM
Accord d'entreprise BAUMERT CM 10/07/2023
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPOSITIONS DES ARTICLES L3121-41 ET L 3121-44 DU CODE DU TRAVAIL ET RELATIF AUX HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD
Accord d'entreprise BAUMERT CM 28/04/2025
AVENANT N°1 PROTANT REVISION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
BERGEOT TAINTURIER
Accord d'entreprise BERGEOT TAINTURIER 16/12/2019
Accord d'entreprise sur la durée du travail et l'oragnisation des petits déplacements
ACCORD
BIEBER INDUSTRIE
Accord d'entreprise BIEBER INDUSTRIE 01/12/2017
Accord d'entreprise en matiere d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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