Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise AEDS TECHNOLOGIE SAS 31/01/2020
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AEDS TECHNOLOGIE SAS 31/01/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AEDS TECHNOLOGIE SAS 21/02/2020
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AEDS TECHNOLOGIE SAS 22/12/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 16/07/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 31/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 12/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 24/08/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL SUR L'ANNEE (MODULATION)
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 24/08/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO - PV accord partiel)
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 21/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (RYTHME 2 X 7)
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 22/03/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 13/01/2025
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES CADRES ET NON CADRES AUTONOMES DU 24/08/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AKENA 13/01/2025
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AKENA 27/08/2025
UN AVENANT RELATIF AU FORFAIT JOURS DES CADRES ET NON CADRES AUTONOMES DU 24/08/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AL-BABTAIN FRANCE SAS 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AL-BABTAIN FRANCE SAS 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AL-BABTAIN FRANCE SAS 21/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AL-BABTAIN FRANCE SAS 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE AL-BABTAIN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AL-BABTAIN FRANCE SAS 03/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AL-BABTAIN FRANCE SAS 03/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALGECO 22/07/2025
Accord APLD R (Activité partielle longue durée Rebond)
ACCORD

Accord d'entreprise ALGUE BLANC ADRIATIC 10/12/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALGUE BLANC ADRIATIC 15/12/2022
PROCES-VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS SALARIALES OBLIGATOIRES DU 15 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALGUE BLANC ADRIATIC 26/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD