Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise ALGUE BLANC ADRIATIC 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA COMMISSION SANTE, SECURITE, ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALKAR SCOP 11/07/2023
Accord collectif organisant la contribution de l'employeur aux activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise ALKAR SCOP 01/01/2026
Modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ALKAR SCOP 01/01/2026
Accord sur les petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIA 27/10/2020
Accord collectif sur l'organisation des jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIA 27/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTEP 08/04/2020
Accord d'entreprise sur les dispositions de prise de congés payés stipulés dans l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020 - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIVIA 11/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FRACTIONNEMENT DU CONGE PRINCIPAL ET LA RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD EQUIPEMENT 24/02/2020
un accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTRAD FAMEA ECA 29/03/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALU GLASS 03/12/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALX2M 29/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ALZUR SAS 01/04/2020
accord d'entreprise portant sur la prise des congés pour faire face à la pandemie Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 15/12/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 21/06/2018
un avenant n° 1 à l'accord du 24 mars 2016 relatif à l'institution du régime complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 09/11/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EAGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 29/11/2018
Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 13/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 09/12/2019
NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 28/02/2020
Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif d'Entreprise du 24/03/2016 relatif au Régime Complémentaire & portant sur les Frais de Santé au Bénéfice de l'Ensemble du Personnel
AVENANT

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 23/02/2021
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 24/03/2016 AYANT INSTITUE LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE AU BENEFICE DE L'ENSEMBE DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 21/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 10/12/2021
PV D'ACCORD DES NEGOCIATIONS SALARIALES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 05/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 02/01/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRIS DU 05/01/2022 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT