Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 06/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance lourde complémentaire (Décès, Invalidité, Incapacité)
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 03/12/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 05/01/2022 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 03/12/2024
PV D'ACCORD DES NEGOCIATIONS SALARIALES OBLIGATOIRES DU 03/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 03/12/2024
Accord Collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 31/07/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE du 15/05/2015
AVENANT

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 23/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 03/12/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du 05/01/2022 relatif au régime complémentaire frais de santé au bénéfice de l'ensemble des salariés et des assimilés salariés
AVENANT

Accord d'entreprise AQUAPRODUCTION 03/02/2026
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARCOMAT MOBILIER URBAIN 15/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARESIA WITRY 05/01/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARESIA WITRY 05/01/2023
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ARESIA WITRY 15/01/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARESIA WITRY 06/01/2023
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARESIA WITRY 06/01/2023
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARINOX 30/12/2025
accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ARKAL 05/12/2018
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 6 mars 2007 relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARNAUDEAU CM 28/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER D'ETUDES ET DE REALISATIONS 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE METALLERIE DE L'ARZON 11/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 20/07/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 30/11/2021
l'accord entreprise relatif à la prime de constance
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 27/07/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Accord d'entreprise conclu avec les membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décés" (Régime des non cadres)
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" (Régime des cadres)
AVENANT