Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 27/07/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Accord d'entreprise conclu avec les membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décés" (Régime des non cadres)
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER INDUSTRIEL DU SUD 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" (Régime des cadres)
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE 30/06/2019
Un Accord collectif d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE 01/09/2022
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS CHAUDRONNERIE CANTAL 31/10/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DAVID 24/10/2018
Un Avenant à l'Accord du 28/02/2017, portant sur les Modalités de Gestion des Heures Supplémentaires & le Repos Compensateur
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS DAVID 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DAVID 22/05/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DES ATELIERS DAVID
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DAVID 25/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DAVID 24/03/2025
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DEUX SEMAINES ET A LA MISE EN PLACE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DAVID 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE SECURITE 13/09/2019
protocole d'accord préélectoral de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE SECURITE 09/01/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE SECURITE 19/07/2023
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE SECURITE 06/12/2019
Negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE SECURITE 06/12/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAC ACIER 24/06/2025
ACCORD INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise BACHMANN RDS 12/01/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BARBOT C.M. 20/02/2018
le procès-verbal d'accord et désaccord portant sur les négociations salariales 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BARBOT C.M. 21/01/2019
l'accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BARBOT C.M. 21/01/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BARBOT C.M. 21/01/2020
le procès-verbal d'accord/désaccord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BARBOT C.M. 08/12/2020
Négociation annuelle obligatoire au sein de la société BARBOT CM portant sur l'année civile 2020
ACCORD