Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise CONCEPT MODULE SERVICE 01/06/2023
organisation temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPT MODULE SERVICE 01/04/2025
Un Accord du travail du Dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise CONIMAST INTERNATIONAL 28/01/2020
ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONIMAST INTERNATIONAL 17/01/2022
Accord négociation annuelle obligatoire année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONIMAST INTERNATIONAL 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise CONIMAST INTERNATIONAL 15/01/2025
NAO2025
ACCORD

Accord d'entreprise CONIMAST INTERNATIONAL 08/04/2025
ACCORD RECUPERATION DU PONT DU VENDREDI 2 MAI
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTION METALLIQUE BATIMENT HANGARS 01/02/2022
ACCORD PORTANT AUGMENTATION A 46H DE LA DUREE MAXIMALE MOYENNE DE TRAVAIL SUR 12 SEMAINES
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTION METALLIQUE LYONNAISE 20/03/2018
Protocol accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS BRS DUTREY 01/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'APLD AVEC REFERENDUM - VALABLE JUSQU'AU 31/05/2026
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES ET METALLIQUES MASSOL FRERES 15/12/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE L'OCEAN INDIEN 21/09/2022
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS METALLIQUES FLORENTAISES 19/04/2018
un avenant à l'ACCORD SUR la MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS du 29 février 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS METALLIQUES FLORENTAISES 03/04/2019
un avenant à l'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE du 29 février 2016 relatif au compte épargne-temps
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS METALLIQUES FLORENTAISES 20/05/2019
AVENANT N° 3 A l'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE du 29 février 2016
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS METALLIQUES FLORENTAISES 27/03/2020
Accord entreprise CMF sur la pose de congés payés en avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS METALLIQUES ROSSIGNOL 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS METALLIQUES ROUSSEAU 16/12/2022
Accord Entreprise relatif à la mise en place du dispositif activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS NOGUES 04/05/2023
ACCORD COLLECTIF PROROGEANT LES MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS TUBULAIRES DE L'ARTOIS 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS TUBULAIRES DE L'ARTOIS 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 05/12/2022
UN AVENANT N°1 PORTANT REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 26/10/2021 RELATIF AU DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COUGNAUD 26/10/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 26/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SAS COUGNAUD
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 05/12/2022
Un accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l'entreprise COUGNAUD SAS pour l'année 2023
ACCORD