Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise DOMAERO 09/07/2024
Procès verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAERO 01/06/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAERO 22/05/2025
Procès verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DUJARDIN CONCEPTS MENUISERIE ALU 31/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail età l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise DURAINSUL 12/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DUTEIL ARNAUNE SAS 27/02/2023
AVENANT ACCORD DE MODULATION
AVENANT

Accord d'entreprise EC CREATION 01/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE ECCREATION DU 20 AVRIL 2017 - REVISION DU 1 DECEMBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EC CREATION 31/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 AVRIL 2024 - REVISION DU 31 MAI 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECAT 21/12/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECHAMAT KERNST 06/05/2021
Accord d'entreprise au sujet des enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ECHAMAT KERNST 11/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise ECHAMAT KERNST SA 23/07/2020
Accord de compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 26/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 10/12/2018
Accord de compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 26/06/2020
Accord d'entreprise au sujet des enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 30/06/2020
Accord sur la rémunération du personnel de FORTAL pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 21/10/2021
Accord collectif attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 30/11/2021
Accord sur la rémunération du personnel de FORTAL pour l'année 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 25/05/2022
Prime Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 21/10/2022
Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 31/05/2023
Accord d'entreprise "Réduction de l'absentéisme"
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 22/02/2024
ACCORD SUR LA REMUNERATION DU PERSONNEL DE FORTAL POUR L’ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 14/03/2025
ACCORD POUR LA REMUNERATION DU PERSONNEL DE FORTAL POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 18/06/2025
Accord d'entreprise 2025 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECHELLES FORTAL 26/06/2024
Accord d'entreprise 2024 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD