Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise DECORTES 28/05/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEHIMI INDUSTRIE SAS 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 16/02/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 27/05/2024
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 26/09/2024
Accord collectif du 26 septembre 2024 relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération pour l'exercice 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 28/06/2024
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 07/05/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 13/10/2025
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération pour l'exercice 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 07/07/2026
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DENIOS 01/10/2018
LES PERIODES D'ACQUISITION & ET DE PRISE DE CONGES PAYES.
ACCORD

Accord d'entreprise DENIOS 27/10/2021
Un Avenant modificatif de l'accord sur la réduction du temps de travail initialement conclu le 29 décembre 1999 sous l'appellation Pet D Eco Systems (N°334)
AVENANT

Accord d'entreprise DENIOS 03/03/2026
Un Avenant à l'Accord de Modulation initialement conclu le 25 septembre 2003 portant sur l'organisation du temps de travail en relais par équipes chevauchantes
AVENANT

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 08/07/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 20/06/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 20/06/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 28/05/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 06/06/2024
ACCORD CONGE ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 01/08/2024
PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 14/05/2025
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 20/07/2024
AVENANT DE REVISION ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARNATIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 25/05/2026
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DEPAEPE NC 13/11/2024
Un Accord concernant les congés spéciaux
ACCORD

Accord d'entreprise DESLANDES MOREAU 01/01/2024
Un accord collectif relatif à la mise en place d'une prime d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise DEZA 05/11/2020
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DL AQUITAINE 29/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD