Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 19/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION RELATIF AU TRANSFERT DU PERSONNE DE LA SOCIETE COUGNAUD CONSTRUCTION SAS VERS LA SOCIETE COUGNAUD SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CREALU DESIGN 21/10/2024
Un accord relatif à l'instauration d'une prime de treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise CREAMETAL 11/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CSI SAS 19/12/2023
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif à la semaine de 4 jours
AVENANT

Accord d'entreprise CT2A 29/04/2024
Avenant à l’Accord Collectif sur la Prime de partage de la valeur (PPV) 2023 Versé sur 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CTA (CHAUDRONNERIE TOLERIE DE L'ARGONNE) 09/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise DANEY SARL 18/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MODULATION DU TEMPS TE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECORTES 28/05/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise DECORTES 28/05/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEHIMI INDUSTRIE SAS 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 16/02/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 27/05/2024
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 26/09/2024
Accord collectif du 26 septembre 2024 relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération pour l'exercice 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 28/06/2024
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 07/05/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 13/10/2025
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires sur la rémunération pour l'exercice 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise DELAHAYE INDUSTRIES 07/07/2026
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DENIOS 01/10/2018
LES PERIODES D'ACQUISITION & ET DE PRISE DE CONGES PAYES.
ACCORD

Accord d'entreprise DENIOS 27/10/2021
Un Avenant modificatif de l'accord sur la réduction du temps de travail initialement conclu le 29 décembre 1999 sous l'appellation Pet D Eco Systems (N°334)
AVENANT

Accord d'entreprise DENIOS 03/03/2026
Un Avenant à l'Accord de Modulation initialement conclu le 25 septembre 2003 portant sur l'organisation du temps de travail en relais par équipes chevauchantes
AVENANT

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 08/07/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 20/06/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 20/06/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 28/05/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS-SOMAIN 06/06/2024
ACCORD CONGE ENFANT MALADE
ACCORD