Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
COUGNAUD CONSTRUCTION
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 10/04/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 19/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 06/11/2018
UN ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 06/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 24/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 20/12/2018
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 10/12/2017 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 07/11/2019
UN AVENANT N°1 PORTANT RÉVISION A L'ACCORD DU 26/07/2016 RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES ET A LA MIXITÉ DES EMPLOIS
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 07/11/2019
UN AVENANT N° 1 PORTANT REVISION A L'ACCORD DU 26/07/2016 RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GPEC2P)
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 14/04/2020
Un accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles pour faire face à la reprise d'activité qui fait suite à la période de confinement liée à l'épidémie du COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 19/12/2019
Un accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION SAS pour l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 10/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 25/06/2021
UN AVENANT A L'AVENANT DE REVISION DU 20/12/2018 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 26/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLOIEMENTS DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 15/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 23/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 19/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION RELATIF AU TRANSFERT DU PERSONNE DE LA SOCIETE COUGNAUD CONSTRUCTION SAS VERS LA SOCIETE COUGNAUD SAS
ACCORD
CREALU DESIGN
Accord d'entreprise CREALU DESIGN 21/10/2024
Un accord relatif à l'instauration d'une prime de treizième mois
ACCORD
CREAMETAL
Accord d'entreprise CREAMETAL 11/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CSI SAS
Accord d'entreprise CSI SAS 19/12/2023
Avenant n°1 de l'accord d'entreprise relatif à la semaine de 4 jours
AVENANT
CT2A
Accord d'entreprise CT2A 29/04/2024
Avenant à l’Accord Collectif sur la Prime de partage de la valeur (PPV) 2023 Versé sur 2024
AVENANT
CTA (CHAUDRONNERIE TOLERIE DE L'ARGONNE)
Accord d'entreprise CTA (CHAUDRONNERIE TOLERIE DE L'ARGONNE) 09/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
DANEY SARL
Accord d'entreprise DANEY SARL 18/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MODULATION DU TEMPS TE TRAVAIL
ACCORD
DECORTES
Accord d'entreprise DECORTES 28/05/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD
Accord d'entreprise DECORTES 28/05/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DEHIMI INDUSTRIE SAS
Accord d'entreprise DEHIMI INDUSTRIE SAS 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas