Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise COUGNAUD 24/04/2024
Un accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l'entreprise COUGNAUD SAS pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 20/03/2024
Un accord d'entreprise relatif à la prime variable de juillet
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 24/04/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 12/12/2024
Un accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 12/12/2024
Un accord d'entreprise relatif à la prime de décembre
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 29/10/2024
Un accord collectif d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 12/12/2024
Un accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 26/07/2022
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes et à la mixité des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 17/12/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’ENTREPRISE COUGNAUD SAS POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD 21/05/2026
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes hommes et à la mixité des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 10/04/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 19/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 06/11/2018
UN ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 06/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 24/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 20/12/2018
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 10/12/2017 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 07/11/2019
UN AVENANT N°1 PORTANT RÉVISION A L'ACCORD DU 26/07/2016 RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES ET A LA MIXITÉ DES EMPLOIS
AVENANT

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 07/11/2019
UN AVENANT N° 1 PORTANT REVISION A L'ACCORD DU 26/07/2016 RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GPEC2P)
AVENANT

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 14/04/2020
Un accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles pour faire face à la reprise d'activité qui fait suite à la période de confinement liée à l'épidémie du COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 19/12/2019
Un accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION SAS pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 10/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 25/06/2021
UN AVENANT A L'AVENANT DE REVISION DU 20/12/2018 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 26/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLOIEMENTS DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 15/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COUGNAUD CONSTRUCTION 23/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD