Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise ENTREPOSE INDUSTRIES 07/02/2020
avenant n°2 à l'accord sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ESCALIER HELICOIDAL INDUSTRIEL 26/03/2018
ACCORD EMPORTANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA LOI 2018-1213 DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CANCE 08/05/2018
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CANCE 07/05/2019
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CANCE 16/05/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle au sein de l'UES CANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CANCE 09/04/2020
Accord collectif sur les congés COVID 19 UES CANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CASSIEDE 11/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES COUTIER 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAVENIR S A S 15/03/2023
Accord portant sur les négocations annuelles obligatoires au sein de la société LAVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAVENIR S A S 22/04/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE LAVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAVENIR S A S 17/04/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE LAVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MULLER-ROST 09/11/2018
ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 20/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 28/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL DES OUVRIERS ET DES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 28/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONSULTATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU CSE ET A LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 17/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 17/12/2019
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 30/01/2020
UN ACCORD DE METHODE CONCERNANT LE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2020 (HORS NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 15/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 15/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 15/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 15/12/2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PROGRESSION PERSONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS P. L. MAITRE 28/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS 2021 (HORS NAO)
ACCORD