Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise ETUDE REALISATION MONTAGE SPECIAUX 23/12/2017
LA GESTION & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES POUR UNE DUREE DE 2 ANS.
ACCORD

Accord d'entreprise EURO MODULES 30/10/2018
Accord sur le taux de rémunération des heures supplémentaires au sein de l'entreprise EURO MODULES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE METAL FIL 16/02/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EUTECTIC EQUIPMENTS & SERVICES 30/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS ET A L’EXECUTION DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SAS EUTECTIC EQUIPEMENTS SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise EVIAA MARINE 24/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise EXALU 07/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 23/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 31/07/2018
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 31/07/2018
ACCORD SD
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 30/11/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 08/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 01/06/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 19/11/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 24/04/2024
PV Accord fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 31/10/2024
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 19/12/2024
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 24/01/2025
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 28/03/2025
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 01/04/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 24/04/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 05/09/2025
ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 14/11/2025
Vote électronique pour organisation des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA SAS 28/07/2022
Accord vers une projet d'entreprise engageant et participatif
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA SAS 28/07/2022
Prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA SAS 24/03/2023
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD