Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROMAIRE 11/07/2019
Accord d'entreprise sur la modification temporaire et exceptionnelle des horaires de travail des équipe d'après midi de l'atelier peinture, pour lutter contre les effets de la canicule sur leurs conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROMAIRE 27/04/2023
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord du 27 avril 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROMAIRE 03/07/2025
PROJET D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROMAIRE 01/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE Du 1er juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROMAIRE 19/03/2025
Négociations annuelles obligatoires Accord du 25 février 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROMAIRE 26/03/2026
Négociations annuelles obligatoires Accord du 26 mars 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE 22/09/2017
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE 20/09/2017
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE 20/09/2017
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE 20/09/2017
Accord d'entreprise portant sur l'usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ETS CANCE 24/02/2026
PV NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE REALISATION MONTAGE SPECIAUX 23/12/2017
LA GESTION & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES POUR UNE DUREE DE 2 ANS.
ACCORD

Accord d'entreprise EURO MODULES 30/10/2018
Accord sur le taux de rémunération des heures supplémentaires au sein de l'entreprise EURO MODULES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE METAL FIL 16/02/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EUTECTIC EQUIPMENTS & SERVICES 30/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX RECOURS ET A L’EXECUTION DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SAS EUTECTIC EQUIPEMENTS SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise EVIAA MARINE 24/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise EXALU 07/11/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 23/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 31/07/2018
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 31/07/2018
ACCORD SD
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 30/11/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 08/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 01/06/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 19/11/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EXAMECA 24/04/2024
PV Accord fin de conflit
ACCORD