Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise FELICELLI METALLERIE 11/10/2024
accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif de tranistion collective
ACCORD

Accord d'entreprise FERALCO 09/07/2018
ACCORD RÉGISSANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FERALCO 24/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FERALCO 29/07/2019
ACCORD REGISSANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FERALCO 25/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FILCLAIR 19/12/2018
Accord NAO 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise FILCLAIR 31/01/2020
ACCORD NAO 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise FILCLAIR 15/01/2021
NAO 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise FILCLAIR 15/01/2021
Avenant 1 à l'accord de compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise FILCLAIR 11/01/2022
ACCORD NAO 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise FILCLAIR 16/01/2023
ACCORD NAO 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise FILEUROPE SASU 29/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FILLONNEAU 15/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 07/03/2022
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections des représentants du personnel au comité social et économique de la société FM NDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX » DE LA SOCIETE FM INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » DES SALARIES HORS ARTICLE 4 et 4 BIS DE LA SOCIETE FM INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 27/09/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 14/02/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNULLE OBLIGATOIRE POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 06/04/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE FM INDUSTRIE EN DATE DU 1 AVRIL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 22/02/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 10/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE INVALIDITE DECES DES SALARIES HORS ARTICLE 2.1 ET 2.2 DE LA SOCIETE FM INDUSTRIES
AVENANT

Accord d'entreprise FMR EXPO 23/01/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES HACHETTE & DRIOUT 28/03/2025
Accord collectif d'entreprise de substitution applicable au 01 03 2025 instituant une garantie complémentaire de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIES HACHETTE & DRIOUT 28/04/2025
Accord collectif portant sur le dispositif d'activité partielle longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 02/08/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'indemnités kilometriques dans le cadre du deplacement de l'entreprise
ACCORD