Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
FILEUROPE SASU
Accord d'entreprise FILEUROPE SASU 29/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
FILLONNEAU
Accord d'entreprise FILLONNEAU 15/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
FM INDUSTRIE
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 07/03/2022
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections des représentants du personnel au comité social et économique de la société FM NDUSTRIE
ACCORD
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX » DE LA SOCIETE FM INDUSTRIE
ACCORD
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 02/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » DES SALARIES HORS ARTICLE 4 et 4 BIS DE LA SOCIETE FM INDUSTRIE
ACCORD
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 27/09/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 14/02/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNULLE OBLIGATOIRE POUR 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 06/04/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE FM INDUSTRIE EN DATE DU 1 AVRIL 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 22/02/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise FM INDUSTRIE 10/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE INVALIDITE DECES DES SALARIES HORS ARTICLE 2.1 ET 2.2 DE LA SOCIETE FM INDUSTRIES
AVENANT
FMR EXPO
Accord d'entreprise FMR EXPO 23/01/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
FONDERIES HACHETTE & DRIOUT
Accord d'entreprise FONDERIES HACHETTE & DRIOUT 28/03/2025
Accord collectif d'entreprise de substitution applicable au 01 03 2025 instituant une garantie complémentaire de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise FONDERIES HACHETTE & DRIOUT 28/04/2025
Accord collectif portant sur le dispositif d'activité partielle longue durée rebond
ACCORD
FORGES DE NIAUX
Accord d'entreprise FORGES DE NIAUX 02/08/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'indemnités kilometriques dans le cadre du deplacement de l'entreprise
ACCORD
FORKAST GROUP
Accord d'entreprise FORKAST GROUP 09/10/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
FORTAL
Accord d'entreprise FORTAL 06/10/2020
ACCORD EXPERIMENTATION ATELIERS
ACCORD
Accord d'entreprise FORTAL 09/12/2021
Accord de compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise FORTAL 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre de la nouvelle convention collective de la métallurgie
ACCORD
FOURE LAGADEC
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 23/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 12/06/2019
ACCORD RELATIF AU MONTANT DU GRAND DEPLACEMENT - FOURE LAGADEC
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 04/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE au sein de la société Fouré Lagadec
ACCORD
Accord d'entreprise FOURE LAGADEC 18/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
FRAMATEC
Accord d'entreprise FRAMATEC 18/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FRANCE FIL INTERNATIONAL
Accord d'entreprise FRANCE FIL INTERNATIONAL 05/11/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE FIL INTERNATIONAL 24/04/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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