Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise G.H.M. 07/07/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLCAE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 08/02/2024
Accord collectif relatif à l'indemnisation du temps de pause
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 15/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 06/06/2024
Accord collectif relatif à la mise en place des astreintes du service informatique
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 29/08/2024
Accord collectif relatif à la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 17/12/2024
Accord collectif relatif à la mise en place des astreintes gestion de crise
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 17/04/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 22/05/2025
Accord collectif sur le travail
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 12/06/2025
Accord collectif en faveur de la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 02/09/2025
Avenant à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise G.H.M. 05/12/2025
Accord d'entreprise collectif relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée - rebond
ACCORD

Accord d'entreprise G.H.M. 04/03/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 26/04/2018
negociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 22/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 18/05/2018
PV ACCORD REPORT MANDATS ELUS REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 11/07/2019
negociation annuelle obligatoire 2019 - 2ème volet
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 12/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 1ER VOLET
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 29/11/2021
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 16/09/2022
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire volet 2 - au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 09/09/2022
Accord relatif aux modalités de rémunération du travail volontaire du samedi
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 09/09/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et à la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 16/09/2022
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 24/02/2023
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire VOLET 1 au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 20/07/2023
Accord portant sur l'égalité Hommes-Femmes du 01/10/2023
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 20/07/2023
Accord relatif aux modalités de rémunération du travail volontaire du samedi
ACCORD