Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise G.H.M. 04/03/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 26/04/2018
negociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 22/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 18/05/2018
PV ACCORD REPORT MANDATS ELUS REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 11/07/2019
negociation annuelle obligatoire 2019 - 2ème volet
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 12/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 1ER VOLET
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 29/11/2021
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 16/09/2022
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire volet 2 - au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 09/09/2022
Accord relatif aux modalités de rémunération du travail volontaire du samedi
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 09/09/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et à la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 16/09/2022
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 24/02/2023
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire VOLET 1 au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 20/07/2023
Accord portant sur l'égalité Hommes-Femmes du 01/10/2023
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 20/07/2023
Accord relatif aux modalités de rémunération du travail volontaire du samedi
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 20/07/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et à le retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNE 12/12/2025
PV Accord NAO 2025 2ème volet
ACCORD

Accord d'entreprise GALVASTEEL 16/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES N°AE22-001
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 22/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD du 22/03/2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 25/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 03/04/2019
revalorisation salariale annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 08/07/2019
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 03/06/2020
Revalorisation salariale annuelle (protocole d'accord du 3 juin 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 12/03/2020
Accord portant sur le contenu de la BDES de Gamma Industries
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 15/06/2020
ACCORD ENTREPRISE SUITE CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise GAMMA INDUSTRIES 16/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD