Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

HUSSON INTERNATIONAL

Accord d'entreprise HUSSON INTERNATIONAL 17/12/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

HUSSOR

Accord d'entreprise HUSSOR 06/03/2024
Accord d’Entreprise Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

HUSSOR SA

Accord d'entreprise HUSSOR SA 06/03/2019
Accord relatif à la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HUSSOR SA 16/03/2022
Accord sur la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HUSSOR SA 27/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HUSSOR SA 15/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HUSSOR SA 11/03/2025
Accord sur la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HUSSOR SA 20/04/2026
NAO 2026
ACCORD

HUSSOR SAS

Accord d'entreprise HUSSOR SAS 15/03/2021
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

ISOCAB FRANCE

Accord d'entreprise ISOCAB FRANCE 15/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCAB FRANCE 24/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCAB FRANCE 22/11/2022
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCAB FRANCE 26/09/2023
Accord collectif sur la mise en œuvre du vote électronique dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCAB FRANCE 26/09/2023
Accord relatif au périmètre des élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ISOCAB FRANCE 26/04/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA DATE D'ANCIENNETE ET SUR LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

ITAS PYLONES

Accord d'entreprise ITAS PYLONES 17/11/2017
Accod d'entreprise relatif à la mise en place du travail semi-continu
ACCORD

Accord d'entreprise ITAS PYLONES 19/07/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail semi continu du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ITAS PYLONES 20/01/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL SEMI CONTINU DU 17 NOVEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ITAS PYLONES 24/06/2021
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL SEMI CONTINU DU 17 NOVEMBRE 2017
AVENANT

ITS

Accord d'entreprise ITS 18/06/2024
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

J M L

Accord d'entreprise J M L 28/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION ET DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

J.M. LEBRUN INDUSTRIE

Accord d'entreprise J.M. LEBRUN INDUSTRIE 13/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

JEFMAG

Accord d'entreprise JEFMAG 17/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

JIPE REUNION

Accord d'entreprise JIPE REUNION 30/08/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JIPE REUNION 09/08/2019
NAO 2019
ACCORD

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